En 2001, Marc Machin a passé 48 heures en garde à vue dans les locaux de la brigade criminelle. Et il a craqué. Il a raconté comment il avait tué Marie-Agnès Bedot, le 1er décembre, sous le pont de Neuilly. À part que tout était probablement faux… Comment une telle erreur est-elle possible ? Comment un officier de police aguerri, un juge d’instruction et toute la chaîne judiciaire jusqu’au jury d’assises peuvent-ils à ce point se tromper ?
C’est que notre justice, quoiqu’on dise, reste obnubilée par l’aveu. Lorsqu’un individu nie les faits, clame son innocence, on s’interroge. On se demande s’il ne s’agit pas d’une erreur. Les médias décortiquent l’enquête, lancent des hypothèses, parfois même des comités de soutien se mettent en place. Dans le cas contraire, lorsqu’un individu avoue son crime, l’affaire est… pliée, et plus personne ne se pose de questions. Lorsque j’ai écrit un billet sur Marc Machin, en mars 2008, je n’ai même pas réussi à trouver une photo de lui. Et je me permettais de conclure par ce mauvais jeu de mots : Tu sais quoi, Machin, ton truc il n’intéresse personne.
Pourtant, à la différence du droit civil, où l’aveu possède une force probatoire extrêmement forte, le Code de procédure pénale (art. 428) présente l’aveu comme un simple élément de preuve qui « est laissé à la libre appréciation des juges ».
Mais l’appréciation des juges est basée en grande partie sur les premières confidences, celles faites à chaud, durant la garde à vue. Un face-à-face entre le suspect et le policier au cours duquel chacun tente de persuader l’autre. Il s’agit souvent d’un véritable combat psychologique avec un réel enjeu : la liberté pour l’un, l’erreur pour l’autre. Mais le policier à ce moment-là peut difficilement envisager qu’il se trompe, car s’il n’est pas persuadé de la culpabilité de « son » suspect, il aura bien du mal à se montrer persuasif (on ne parle pas ici de l’audition d’un plaignant ou d’un témoin, mais d’un individu contre lequel il existe pour le moins des raisons sérieuses de penser qu’il est coupable).
Très bizarrement, on parle souvent de la psychologie du criminel – et beaucoup plus rarement de celle de l’enquêteur. Si l’on pouvait se glisser dans le moi inconscient de ce dernier, on aurait sans doute à peu près ce monologue : Je fais partie d’une institution (police, gendarmerie, justice) solide avec autour de moi des collègues qui pensent comme moi. Certes, je peux me tromper, mais tout le monde ne peut pas se tromper en même temps ! Ce que je fais est bien. J’agis dans le cadre de la loi, laquelle me donne certains pouvoirs que je peux exercer si besoin est. Je suis un pro (face à un amateur), j’ai reçu une formation et j’ai l’expérience de ces situations.
« C’est dans ce cadre que le policier construit son identité sociale, nous dit le commissaire divisionnaire belge Jean-Paul Wuyts, dans son livre Psy et flic (Psychologie policière et interrogatoire). Ce par quoi il va se reconnaître lui-même, ce par quoi il sera reconnu par d’autres, ce par quoi il va se situer dans de multiples catégories socioculturelles, tout en se singularisant et en s’affirmant. Cette représentation de soi est nécessairement sociale. »
Lorsque le policier obtient les aveux d’un suspect, il en tire une légitime fierté, et cela pour deux raisons : il a réussi à faire craquer son client et il a bouclé son enquête. Car nous sommes toujours dans la culture de l’aveu, et même, pourrait-on dire, du chasseur et du gibier. Avec un risque, sous-jacent : le désir (plaisir ?) de réussir ne peut-il pas éclipser l’objectivité ?
Mais qu’est-ce qui peut pousser quelqu’un à avouer un crime qu’il n’a pas commis ? Psychologues, professeurs, magistrats, policiers… ont tenté d’expliquer le pourquoi d’un tel comportement. Je crois que la réponse de base se trouve dans le renoncement, le désir que cela s’arrête, le syndrome de la pile d’assiettes (on casse une assiette et volontairement on jette la pile au sol). Vous savez ce sentiment que chacun de nous a ressenti un jour ou l’autre : lorsqu’on touche le fond, on ne peut pas descendre plus bas ! Si toutes les assiettes sont cassées, le problème est réglé.
Il y a bien sûr d’autres raisons aux aveux mensongers, comme la faiblesse psychologique du suspect, le besoin de se vanter, etc., mais il arrive aussi que le mensonge soit le résultat d’un calcul plus ou moins machiavélique : Un coupable veut brouiller les pistes… Un innocent veut protéger un proche… Un étranger veut éviter l’extradition…
Et puis, il y a aussi les mythomanes, ceux qui s’inventent des histoires, qui ont envie de jouer un rôle. Imaginons que Michael Jackson ait été assassiné, il y aurait sans doute aujourd’hui des centaines de cornichons pour se déclarer coupables ; comme ce fut le cas en 1932, lors du kidnapping de l’enfant de Charles Lindbergh (au cours de l’enquête, plus de deux cents personnes ont revendiqué cet enlèvement). Quant à Bruno Hauptmann, qui fut condamné à mort pour le rapt et le meurtre du bébé, lui, il n’a jamais avoué – et aujourd’hui encore on se demande s’il n’était pas innocent !
Parfois, il faut bien le dire, les aveux, qu’ils soient vrais ou faux, sont obtenus par des faux-fuyants, des subterfuges de l’enquêteur. La question se pose d’ailleurs de savoir si des aveux « suscités » (par des mensonges, des tromperies, voire des violences…) ne sont pas contraires au principe de la loyauté de la preuve. Ainsi, la Cour de cassation a estimé qu’un juge d’instruction ne pouvait engager une conversation téléphonique avec un suspect, en cachant son identité, afin d’obtenir des preuves contre lui (arrêt Wilson, 31 janvier 1998).
Les aveux sont consignés sur un P-V. C’est la seule trace qui subsiste, celle qui va suivre le suspect jusqu’à son procès. On comprend combien sa rédaction est importante. À tel point que parfois, le flic 
va « négocier ». Pour obtenir telle confidence, il peut proposer une présentation plus soft des faits. Je ne connais pas la teneur du P-V d’aveux de Marc Machin (photo de droite), mais pour prendre un exemple célèbre, l’interrogatoire de première comparution de Christian Ranucci1 est un long monologue dans lequel il confesse son crime. Voici ce qu’en dit Serge Portelli, vice-président du TGI de Paris, en réponse aux questions de Le Dalloz, en 2002 : « Si vous lisez ce document, vous entendez l’inculpé s’expliquant d’une seule traite et spontanément sur le meurtre. Aucune question n’est mentionnée. Si vous regardez de plus près, même sans être un habitué du monde judiciaire, simplement avec un peu de bon sens, vous constatez que les déclarations de Ranucci ne sont en fait qu’une succession de réponses à des questions habilement posées. On suit la pensée du juge. On entend même ses mots, son jargon. Quelle est la valeur de ces « aveux » ? En tout cas, leur poids a été énorme. Les dénégations ultérieures n’y ont rien fait. Ranucci a été condamné et exécuté, et les questions, nous nous les posons aujourd’hui. Revenir sur un aveu est presque impossible. Une fois le procès-verbal signé, il a une force irréfragable. »
Autre exemple (cité également par Serge Portelli) : avant que Patrick Dils2 avoue le meurtre des deux enfants retrouvés morts le long d’une voie SNCF, à Montigny-lès-Metz, en 1986, deux autres suspects avaient été interrogés et avaient eux aussi reconnu les faits.
Mais les choses devraient évoluer…
La loi du 15 juin 2000 a modifié l’article 429 du CPP en précisant que « Tout procès-verbal d’interrogatoire ou d’audition doit comporter les questions auxquelles il est répondu ». Finis donc les fameux « S.I. » (sur interpellation) qui fleurissaient dans les P-V d’antan.
On peut également penser que l’enregistrement audiovisuel de la garde à vue en matière criminelle va modifier le comportement des enquêteurs (et probablement celui des personnes gardées à vue) en apportant plus de rigueur lors des auditions.
L’enquête, tant au niveau de la police ou de la gendarmerie que du juge d’instruction, devient de plus en plus technique, voire scientifique. Elle se déshumanise. Et bizarrement, la course à l’aveu persiste. Pourtant, rapporte Jean-Paul Wuyts, sur un échantillon de 350 cas d’erreurs judiciaires analysés aux États-Unis parmi des condamnés à mort ou à de lourdes peines d’emprisonnement, 49 (11.4 %) résultaient d’aveux obtenus sous la contrainte.
L’aveu d’un crime donne bonne conscience aux enquêteurs, aux magistrats et aux citoyens qui composent le jury d’assises. Puisqu’« il » a avoué son crime, nous ne risquons pas l’erreur judiciaire… C’est sans doute la principale raison qui justifie cette concentration des moyens et des efforts dans la recherche de cette preuve.
Pourtant, à la différence de celui qui clame son innocence et qui souvent profite du doute qu’il fait naître dans l’esprit de ses juges, l’accusé qui avoue n’en tire aucun avantage.
Car contrairement à ce qu’il pourrait espérer, faute avouée n’est jamais pardonnée.
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1. Christian Ranucci a été condamné à mort et guillotiné. Aujourd’hui tout le monde est persuadé qu’il était innocent, or toutes les demandes de révision le concernant ont été rejetées. Aux yeux de la justice, Christian Ranucci est donc toujours coupable du meurtre de la petite Marie-Dolorès, âgée de huit ans.
2. Patrick Dils avait 16 ans lorsqu’il a reconnu avoir tué deux enfants. En janvier 1989, il est condamné à la réclusion criminelle à perpétuité. Son innocence est finalement reconnue en avril 2002, après que le tueur en série Francis Heaulme ait laissé entendre qu’il se trouvait sur les lieux au moment du meurtre. Dils aurait touché un million d’euros à titre d’indemnisation. Quant à Heaulme, il a bénéficié d’un non-lieu pour ces faits en 2007.
Les cinéphiles boivent du petit lait car les juges viennent de donner raison à Pierre Etaix qui depuis des années tentait de récupérer ses droits sur cinq de ses films. On va donc sans doute revoir à l’affiche Yoyo, Le soupirant, etc.
frico-juridiques, va-t-on enfin revoir ces petits chefs-d’œuvre du cinéma français sur les écrans ? On peut l’espérer. Sauf si la société Gavroche Productions fait appel. Elle a un mois pour se décider. 
C’est la confession de Samir que nous rapporte le journaliste Alexandre Lévy dans son livre Le gang des Barbares aux éditions Hachette littératures. Aujourd’hui chef de service Europe de l’Est à Courrier International, il a couvert l’affaire Halimi pour Le Monde.fr.
de mètres devant. Soudain, la gamine a tourné dans l’avenue de France, en plein centre de Maubeuge, et pendant un court instant elle a été hors de vue. Lorsque sa maman débouche à son tour dans l’avenue, rien ! Plus de trace de l’enfant. « Je me suis précipitée vers des gens qui gonflaient des ballons pour les Folies [la fête des Folies de Maubeuge]. J’ai regardé un peu aux alentours. Sans succès (…) Elle ne pouvait ne se trouver que devant moi. »
la police belge. Ainsi actuellement, 
D’abord, si Bernard Madoff avait été français, il ne serait pas encore jugé.
dérogent au droit commun. Byzantinisme ou problème nouveau ? Autrement dit, notre pays, notre monde, a-t-il vraiment sombré dans la délinquance, le crime, le terrorisme… au point qu’il faut à tout prix le sauver de lui-même ? 
Quelques mois plus tard, François Mitterrand gagne les élections présidentielles. Les Français rêvaient sans doute d’autre chose que de sécurité… 
Son auteur, Jacqueline Remy, qui à la différence de la garde des Sceaux semble ne pas trop aimer les photographes, nous aide à comprendre pourquoi cette femme qui prétendait illustrer la méritocratie française est aujourd’hui tant dénigrée. Et l’on s’interroge sur le comportement de certains « grands de ce monde » qui se sont pliés à ses lubies ! Au fil des pages, il est étonnant de suivre son parcours. Quelle fougue et quelle persévérance pour se sortir de son milieu social ! On a l’impression que rien ne lui est impossible. Si une porte se ferme, elle entre par la fenêtre. 
En tout cas, une question est sur toutes les lèvres : va-t-Elle partir ?
là où j’ai rencontré mes sources, eux, ils se demandent pourquoi on nous ressert la sécurité en plat de résistance alors que le déficit de la France devient abyssal, que le chômage explose, que les caisses de retraite n’arrivent plus à faire leur fin de mois et que la sécu est dans le rouge que plus rouge tu meurs…
Traditionnellement (loi du 5 avril 1884) le maire est chargé d’une mission de police administrative qui vise à assurer le « bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques ». Les agents de la police municipale (PM) possèdent donc des pouvoirs de prévention et de surveillance. Ils sont également chargés de veiller à la bonne exécution des arrêtés du maire. Mais leurs missions ont évolué ces dernières années, notamment en leur attribuant de nouvelles compétences en matière de police judiciaire afin de lutter contre la petite délinquance. Celle qui est palpable au quotidien.
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pas question d’une fusion entre la police et la gendarmerie… » Et dans le même temps, elle a regretté que « pour des raisons de calendrier » la loi sur le rattachement de la gendarmerie à son ministère n’ait pas été votée plus tôt par le Parlement (alors que les sénateurs se sont prononcés selon la procédure d’urgence en… décembre 2008)**.
persistantes, notamment sur les méthodes de maintien de l’ordre lors des grèves d’envergure, malgré plusieurs déclarations gouvernementales, malgré l’installation de groupes de travail et de commissions, la Gendarmerie poursuit son expansion à un point tel que les médias n’hésitent pas à parler d’un État dans l’État, allant même jusqu’à évoquer des rumeurs d’un possible coup d’État.
La gendarmerie est officiellement dissoute en 2001 pour être intégrée à cette nouvelle police.