LE BLOG DE GEORGES MORÉAS

Catégorie : Gendarmerie (Page 12 of 14)

L’autopsie, « dans le respect dû au mort »

Formule traditionnelle utilisée dans les réquisitions judiciaires, le respect dû au mort n’est pourtant pas un impératif du Code de procédure pénale. Rien n’est prévu. Aucun article n’encadre l’autopsie. Une loi pourrait prochainement modifier les choses.

chirurgien_blog-ecole-normale-de-filles-doran-volet.pgL’autopsie est systématique en cas de mort criminelle ou suspecte. Mais elle est souvent demandée par le procureur pour rechercher si les causes du décès peuvent avoir un lien avec une maladie, une opération chirurgicale, un accident, etc.

Il s’agit, pour les députés, de réglementer l’acte, la procédure…, mais aussi de renforcer les droits de la famille. Notamment « l’obligation de la restitution du corps dans des conditions préservant le respect dû au cadavre et la dignité des proches du défunt ». Comme c’est le cas pour les autopsies d’ordre médical.

Cela ne veut pas dire qu’aujourd’hui, on fait n’importe quoi. L’homme de l’art ne se livre pas sur un mort à des pratiques de potaches, de celles qu’on imagine dans les facultés de médecine… Et même si parfois quelques plaisanteries fusent, c’est pour mieux faire retomber la pression, tant l’atmosphère d’une autopsie est accablante. Je n’ai jamais sondé l’âme d’un légiste, mais peu de policiers restent insensibles devant ce corps nu, qu’on ausculte de l’intérieur. Et la Brasserie de l’Aubrac, située en face du quai de la Rapée, a vu plus d’une fois, au petit matin, deux ou trois individus pâlichons pousser la porte du bistroquet et, sans un mot, s’enfiler un verre de rhum.

Pourtant, par le passé, il y a eu de sérieux dysfonctionnements. Des boulettes, comme dans l’affaire Markovic, où la première autopsie n’avait pas révélé la balle, dans la tête de la victime. Mais aussi des erreurs psychologiques, lorsque les traces de l’intervention sont trop visibles, au point qu’il est bien difficile de présenter le corps à la famille. Je me souviens d’un homme que les parents ont refusé d’identifier, tant il était méconnaissable. Des années plus tard, ils étaient venus me trouver pour savoir s’ils pouvaient faire procéder à une exhumation en vue d’un test ADN. « Vous comprenez, on veut être sûrs », m’avaient-ils dit.

C’est un cas extrême. Mais il faut reconnaître que les enquêteurs, les légistes et les magistrats, obnubilés par la recherche de la vérité, se montrent parfois d’une insensibilité choquante.

On peut toutefois se demander si cette modification du Code de procédure pénale n’arrive pas un peu tard… N’est-on pas à la veille d’une nouvelle technique : l’autopsie virtuelle, ou « virtopsie ».

« C’est à mes yeux la révolution médico-légale du début du XXI° siècle », nous dit le docteur Bernard Marc, dans son livre Profession : médecin légiste, aux éditions Demos (que j’ai eu le plaisir de préfacer). Il s’agit profession-medecin-legiste.jpgd’un procédé qui permet de découper le cadavre en rondelles – sans le toucher. Avec l’énorme avantage de pouvoir se repasser l’enregistrement autant de fois que nécessaire, sans limitation dans le temps. Il est probable que dans les années à venir, cette technique remplacera un bon nombre d’autopsies traditionnelles.

Cette loi, visant à l’encadrement des autopsies judiciaires, donnera également aux proches la possibilité de réclamer le corps au bout d’un mois. Ce qui évitera des situations invraisemblables, comme la triste histoire de cette petite fille de quatre ans, citée dans Le Monde, dont les parents ont dû attendre plus de six mois avant de pouvoir l’enterrer.

Si nos parlementaires veulent ajouter un zeste d’humanité dans l’exercice de la justice, on ne peut que les encourager. C’est une démarche suffisamment inhabituelle pour mériter un petit coup de chapeau.

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Réforme de la GAV : une chance pour les policiers a été lu 22 012 fois et a suscité 79 commentaires. Certains lecteurs ont soulevé le problème de la retenue douanière, qui est de 24 heures comme la GAV, et 48 heures avec l’accord du procureur. On doit forcément aller vers une procédure à l’identique (ce qui n’est pas le cas aujourd’hui), sinon, cela voudrait dire que les histoires de gros sous sont plus importantes que tout le reste. Ce qu’on ne peut croire…

Le crime de sang, ce truc d’un autre âge

Au moment où le président Sarkozy déclare la guerre aux criminels, on apprend que le nombre d’homicides volontaires est en nette diminution : 682, l’année dernière, en France métropolitaine. Soit à peu près un crime de sang pour cent mille habitants… en âge de tuer. Ce qui nous place parmi les pays les plus vertueux (les États-unis font cinq fois moins bien).

film-scream3_site_allocine.jpgLes deux tiers de ces meurtres sont dits passionnels, et, dans les  trois quarts des cas, l’assassin est un proche de sa victime.

Quant aux crimes crapuleux, nous dit cette note confidentielle (?) de la direction centrale de la police judiciaire, ceux qui sont directement corrélés à un vol ou une tentative de vol, ceux dont on a le plus peur, ils sont en diminution de près de 45% en sept ans. Il y en aurait eu 27, l’année dernière.

On peut donc en déduire, c’est le miracle des statistiques, que le risque de se faire occire par un voyou est quasi nul.

Vous me direz, il suffit de ne pas avoir de chance…

Le taux d’élucidation est de 87%. « Les sections de recherches de gendarmerie et les brigades criminelles de la PJ n’ont plus à rougir face aux exploits de leurs distingués homologues de Scotland Yard », nous dit Christophe Cornevin, dans Le Figaro. Et il donne l’avis d’un policier : « Le risque de se faire confondre dans les jours ou les semaines suivantes est tellement fort que nombre de criminels en puissance ne suivent pas leur dessein jusqu’au bout. »

S’il est vrai que les résultats des enquêteurs sont époustouflants, la dissuasion n’a pourtant pas grand-chose à voir dans cette baisse des crimes de sang.

Il s’agit plutôt d’une évolution de la société. La « pacification des moeurs », comme le dit Laurent Mucchielli, dans Rue89. Pour ce directeur de recherche au CNRS, spécialisé dans les violences et la délinquance, cette baisse est une constante depuis le Moyen-âge : « La période contemporaine est assurément l’une des moins meurtrières depuis le début du XIXe siècle, comme le suggère la statistique juridique disponible depuis 1825. »

Alors, pourquoi ce sentiment d’insécurité ? Certes on ne craint pas que la mort, on redoute les vols, les violences, etc. Mais la peur, la vraie, la peur viscérale, dans quoi trouve-t-elle sa source ?

Il existe vraisemblablement deux raisons.

D’abord, la criminalité se concentre toujours sur des zones géographiques ou sociologiques à un moment donné. Il y a donc un effet de focalisation.

Ensuite, la dramatisation qui est faite de chaque événement déforme notre perception et altère notre jugement. L’année dernière, dans un autre domaine, celui de la santé, cette fausse pandémie de grippe est un exemple concret de ce catastrophisme d’État. 4eme-cie_13eme-bataillon-chasseurs-alpins_dailymotion.JPGCe qu’on pourrait appeler la politique de l’affolement.

Mais n’en déplaise aux adeptes du droit négatif, la France n’est pas malade, la France n’est pas en guerre, sauf en Afghanistan, et il y fait encore bon vivre.

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La balade des gens du voyage a été lu 2 043 fois et a suscité 16 commentaires.

Les coulisses des reconstitutions judiciaires

Un patron de la gendarmerie vient de se voir sanctionner pour avoir refusé que ses hommes, en l’occurrence un homme et une femme,  se prêtent à la reconstitution d’une scène de crime.

extrait-du-film-linspecteur-la-bavure.1276251374.JPGIl y a quelques années, un commissaire de police avait fait de même. Il s’était vu retirer, lui aussi, son habilitation d’OPJ pour un an. Les syndicats de police, notamment Synergie officiers, avaient alors diffusé un tract pour inviter leurs adhérents à boycotter les reconstitutions, du moins celles qui sont jugées dégradantes.

Mais c’est quoi une reconstitution judiciaire ?

Pour se faire une idée, une idée pour rire s’entend, on peut visionner sur Dailymotion la scène du film de Zidi, Inspecteur la bavure. Tout le monde est en place. Le commissaire (Julien Guiomar) demande à l’officier de gendarmerie si l’un de ses gendarmes peut jouer le rôle de la victime. Refus poli. Alors, le commissaire se tourne vers Coluche : « Vous allez faire la petite fille », lui ordonne-t-il. On retire les menottes au suspect (Philippe Khorsand) qui se met à courir après Coluche en criant « Fifille, fifille !…». À voir, c’est un extrait de choix.

Plus sérieusement, il s’agit généralement d’un acte d’instruction qui consiste à mimer le crime un peu comme on le ferait au théâtre. Le juge se transforme alors en metteur en scène. Parfois, victimes, témoins ou suspects jouent leur propre rôle. À défaut, on prend des figurants. Et par commodité, ou pour limiter les frais, on les choisit parmi les policiers ou les gendarmes.

La reconstitution est un acte important de l’enquête judiciaire, car elle permet de visualiser la scène et notamment de mettre en évidence des impossibilités matérielles. Et c’est un acte objectif qui peut servir autant l’accusation que la défense.

Lors du procès Colonna, par exemple, au vu des déclarations des experts sur l’angle de tir, les avocats avaient demandé une nouvelle reconstitution pour tenter de démontrer que la taille de leur client contredisait l’accusation.

Je ne me souviens plus s’ils ont obtenu satisfaction…

Personne d’ailleurs ne conteste l’importance de cet acte. Simplement, gendarmes et policiers se refusent à mimer certaines scènes, comme de jouer par exemple devant les suspects le rôle de la victime.

Il me semble que c’est une position parfaitement compréhensible.

En revanche, lorsqu’ils effectuent une france-nation-de-football.1276250806.jpgparade d’identification, ils s’arrangent entre eux. Acceptant de bonne grâce de poser parmi les suspects, sous le regard des témoins. « Des volontaires pour un tapissage ! » entend-on parfois dans les couloirs.

Alors, après tout, pourquoi les magistrats ne s’arrangeaient-ils pas entre eux ?

On imagine le tollé.

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Aff. Boulin : pourquoi pas une enquête parlementaire ? a été lu 5 442 fois et a suscité 13 commentaires.

Gendarmerie : Sarkozy enfonce le clou

Une démarche bizarre de la part du président de la République que celle de se rendre en Sologne pour discuter le bout de gras avec les gendarmes ! « Sarkozy s’efforce de rassurer les gendarmes » a titré l’agence de presse Reuters.

gendarme-se-marie.1275634624.jpgSeraient-ils inquiets ?

Aux environs de midi, ce jeudi 3 juin, une cinquantaine de journalistes attendent l’arrivée du Chef de l’Etat. Après la fouille, ils sont cantonnés à l’arrière de la gendarmerie de Lamotte-Beuvron. Enfin, l’hélicoptère se pose. Nicolas Sarkozy en descend suivi de Brice Hortefeux. Le Président se dirige vers un groupe d’aficionados qui l’attendent derrière les barrières de sécurité. Poignées de main et même une bise à une admiratrice.

Un peu plus tard, dans son discours, il évoque la mémoire du gendarme Jérôme Birault, décédé en 2006 dans l’exercice de ses fonctions lors d’un accident de la circulation. Il déclare qu’il « ne considère pas que cela fasse partie du métier de gendarme que de mourir ». Bon !… Mais pour l’essentiel, ses propos sont basés sur le rapprochement police-gendarmerie. « Il y a deux forces de sécurité en France qui ont les mêmes responsabilités, que nous traiterons à égalité et qui doivent être mises sous même commandement » Jusque là, tout va bien. « Qui peut concevoir que la délinquance rurale dépende du ministre de la Défense et que la délinquance urbaine dépende du ministre de l’Intérieur ? » ajoute-t-il.

Je n’étais pas présent, mais j’imagine qu’il y a eu un grand blanc parmi les pandores. En une phrase, il les a ramenés un demi-siècle en arrière : la police des villes, la gendarmerie des campagnes. Alors que petit à petit, ils avaient réussi à échapper à ce cliché, vous savez, comme dans les bouquins de Simenon, le gendarme qui se colle au garde-à-vous devant Maigret : « À vos ordres, Monsieur le commissaire ! ». Le gendarme d’antan, celui de Guignol, juste bon à s’occuper des vols de poules ou de bicyclettes, laissant les enquêtes sérieuses aux seigneurs de la PJ qui descendent de la capitale…

Heureusement, plus tard, il s’est repris, affirmant qu’il y avait beaucoup de similitude entre le travail de la police en milieu urbain et celui de la gendarmerie en milieu rural. « Je sais que votre travail est difficile mais, en même temps, nous avons décidé une lutte contre le crime implacable. »

Lors d’un échange de propos avec plusieurs gendarmes, il s’est félicité de la tenue vestimentaire qu’il a fait adopter alors qu’il était ministre de l’Intérieur, notamment le treillis et les brodequins. « Moi, je vous le dis, on ne peut pas courir après des délinquants avec des chaussures basses. »

Le Président s’est ensuite rendu à la gendarmerie de Neung-sur-Beuvron, où il a partagé son repas avec une vingtaine de personnes, des élus, mais aussi des gendarmes et leur famille, qui ont été servis dehors, dans le parc de la brigade de gendarmerie.

Ce dégagement champêtre a-t-il guignol-contre-gendarme.1275634644.jpgété productif ? Les gendarmes se sentent-ils mieux dans leur peau après cette attention présidentielle ? On ne le saura pas, car ils ont tous en tête l’exemple du chef d’escadron Jean-Hugues Matelly, viré pour avoir osé s’exprimer publiquement. Message reçu 5 sur 5 : les gendarmes ont parfaitement le droit de se taire.

Le président de la République l’a rappelé, le rapprochement police-gendarmerie, il l’assume entièrement. C’est un choix « absolument sans retour », a-t-il affirmé.

Quant à la représentation syndicale, on verra ça une autre fois, scrogneugneu !

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Profession : bandit a été lu 3 003 fois et a sucité 8 commentaires. A ne pas manquer la petite fable de lionel CH., le 02 juin 2010 à 22:32

 

Le cheval, meilleur ami du policier

2010 pourrait bien être l’année du cheval. En effet, au mois de janvier, quatorze députés se sont penchés sur le destin de cet animal, autrefois dit de labeur, et aujourd’hui essentiellement cantonné à des activités sportives et de loisirs. Ils ont donc déposé une garde-a-cheval_blog-clic-cheval.1275214216.jpgproposition de loi pour que le cheval ne soit plus considéré comme un animal de rente, destiné à finir sa vie à l’abattoir, mais comme un animal de compagnie. « Rien ne différencie plus le chien, animal de compagnie, d’un cheval, animal de rente », a dit le député Lionnel Luca, qui est à l’origine de cette initiative. En fait, il s’agit d’ajouter une petite phrase au Code rural : « Art. L. 212-9 A. – Le cheval est un animal de compagnie tel que défini par les dispositions du présent code à l’article L. 214-6. »

Dans la police et dans la gendarmerie, ce n’est pas tout à fait vrai, car le cheval et le chien ne sont pas des animaux de compagnie mais plutôt des « collaborateurs » à quatre pattes.

Et en cherchant à me documenter sur le sujet, je suis tombé sur un personnage original : un commissaire divisionnaire qui s’est réorienté vers l’enseignement, puisqu’il est aujourd’hui professeur à Paris VIII, et qu’il a créé une école d’équitation destinée à former des jeunes « qui se cherchent ».

Philippe Vénère, puisque c’est de lui qu’il s’agit, est un policier un rien atypique. 37 ans de police, dont 6 comme gardien de la paix. C’est lui, par exemple, qui a ouvert les portes de la 1ère DPJ (division de police judiciaire) de la rue de Courcelles, à Paris, à Bertrand Tavernier, afin qu’il puisse s’inspirer de ces locaux de police particulièrement repoussants pour tourner L.627, film qui a attiré l’attention sur les conditions de travail des policiers.

C’est lui également, alors qu’il dirigeait la 4ème BT (brigade territoriale), en 1984, qui a reçu la mission impossible d’évacuer le squat de « l’îlot Chalon ». Une sorte de cour des miracles qui était devenue un véritable centre commercial de la drogue. On raconte, qu’au flan, il a demandé 1000 hommes. Accordé, a répondu le préfet de police. Et cette opération casse-gueule, et forcément impopulaire, s’est déroulée sans bobo.

Donc, en 1999, avec un officier de l’armée de l’Air, Gilbert La Sala, il fonde l’École des gardes à cheval de Soissons, destinée à former des jeunes qui veulent concilier leur métier et leur passion pour le cheval. « Aujourd’hui, 85% de nos stagiaires sont placés dès la sortie de la formation », dit-il. Les débouchés : gardes-vert, gphilippe-venere_france5.1275299583.jpgardes-chasse, gardes forestiers, et même des sociétés de surveillance qui parfois font appel à des cavaliers. À noter que la gendarmerie nationale recrute des gendarmes adjoints à cheval.

Sinon, pour la police nationale ou municipale et pour la gendarmerie, notamment la Garde républicaine, il faut d’abord passer le concours commun à tous les candidats.

De par le monde, de très grandes villes sont dotées d’une police montée. En France, on semble un peu en retrait. Pourtant, l’idée fait son chemin auprès de certains maires et l’on commence ici ou là à voir apparaître des brigades équestres.

Le policier ou gendarme à cheval présente plusieurs avantages. D’abord, par sa situation dominante, il a une vision étendue. Ensuite, il peut crapahuter dans les espaces verts ou sur des chemins impraticables pour des engins motorisés.

Mais l’avantage le plus important est psychologique. Le couple policier-cheval ne dégage aucune agressivité, bien au contraire. En plus, il est écolo.  À son passage, c’est comme si on arrêtait le temps. Comment dire, le flic, sur son canasson, il est sympa.

Je sais bien que rendre les policiers sympathiques n’est pas la préoccupation première ni des maires ni d’un ministre.

Ils n’ont pas nécessairement raison. L’autre jour, à Limoges, une jeune femme demande l’aide d’un CRS : son bébé de quatre jours est tombé à l’eau et il ne respire plus. Le policier prodigue un massage cardiaque et le bébé reprend vie. Quelques semaines auparavant, sur l’autoroute A25, c’est une policière qui se transforme en sage-femme pour aider à mettre au monde un petit Mathis.

La routine me direz-vous. Oui, mais pourquoi ne montrer toujours que le côté noir des choses ?

Cela dit, le cheval n’a pas encore gagné la partie. Car il n’est pas du tout certain que les députés acceptent de le classer parmi les animaux de compagnie. À cela, il y a plein de raisons pratiques que rappelle le Groupe des entreprises du secteur cheval en agriculture (GESCA) dans un rapport qui conclut que « le cheval animal de sport, de sport de loisirs, de trait, de consommation [doit être] maintenu dans la classification juridique d’animal de rente ».

Avec un argument fort, surtout à notre époque : 70 000  emplois à la clé.

Ce qui me gêne le plus, c’est le mot « consommation ».

D’ailleurs, en fin de carrière, les chevaux de la Garde républicaine ne sont plus envoyés à l’abattoir, mais ils peuvent être rachetés par leur cavalier ou confiés à des associations.

Pour moi, et je crois que nous sommes nombreux dans ce cas, le steak de cheval ne passe pas.

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La 1ère photo provient du blog Clic-cheval et la seconde d’un reportage de France 5.
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Politique sur le dos des morts a été lu 9 780 fois et a suscité 44 commentaires

À l’intérieur de l’Intérieur

Reprise en main. C’est le maître mot place Beauvau. Et l’idée d’un ministère de l’ordre public continue de faire son bonhomme de chemin. Pour l’instant, la crainte d’un effet boomerang semble l’emporter. Car, tout comme trop d’impôts tuent l’impôt,  certains pensent qu’un excès de politique sécuritaire pourrait créer dans la population – donc parmi les électeurs de 2012 – un sentiment d’insécurité.

geopoliticus_salvador-dali.jpgDans la police, on n’est pas loin de France Télécom. La tension est constante. Et nombre de policiers, ceux qu’on n’entend jamais et qui se contentent de faire leur job du mieux possible, lorgnent sérieusement vers la sortie. S’il n’y avait pas la marmite à faire bouillir, on assisterait sans doute à une réelle hémorragie.

Où est le malaise ?

En fait, la police est en pleine mutation.

Dans le rang des officiers de police, on sent comme un flottement. Du jour au lendemain, on les a éloignés du travail de terrain pour en faire des cadres. En leur collant des responsabilités auxquelles ils n’étaient pas nécessairement préparés, ou auxquelles ils n’aspiraient peut-être pas, avec des horaires à rallonge et un stress omniprésent. Et fini les heures sup’, les récup’… On leur passe la main dans le dos, on leur dit, vous êtes des patrons, mais dans les faits, ils n’en tirent guère d’avantages. Et ils louchent vers les commissaires…

Lesquels ne sont pas tous satisfaits. Loin s’en faut. A part ceux qui aspirent à de hautes fonctions, les autres ne se retrouvent pas dans ce métier de gestion et de conception, bien éloigné du métier de policier qu’ils ont choisi.

Pour certains officiers, c’est l’amertume qui l’emporte. Pour d’autres la pression est trop forte, comme cette mère de famille, à Marseille, incapable de faire la part des choses entre vie privée et vie professionnelle.

À l’étage en-dessous, le boulot des « inspecteurs » est à présent le quotidien de ce qu’on appelait avant le corps des gradés et des gardiens de la paix. Ils ont la lourde tâche d’assumer des pouvoirs bien plus importants que par le passé (pour certains celui d’OPJ) et de les appliquer sur le terrain. Donc, un risque de pépin accru, ce qui nécessite une attention de tous les instants. Et comme c’est la police que l’on voit, celle de tous les jours, celle qui est toujours là  « au mauvais moment », celle qui est au contact de la population, ils ont la pénible impression d’être en permanence jugés – et souvent mal jugés.

Ils représentent la police qu’on n’aime pas toujours. Et ça, ce n’est pas facile à vivre.

Et comme la nature a horreur du vide, peu à peu, on est en train de créer un nouveau corps de « gardiens de la paix » en recrutant à tout va des adjoints de sécurité. Quinze cents cette année. Payés au smic, formés en trois mois, on peut s’attendre à les voir prendre de plus en plus d’importance dans la police de base. Et du fait de leur statut précaire, ils ont au moins « l’avantage » d’obéir sans discuter et d’avoir qu’un seul droit, celui de la fermer.

On a donc une police plus ou moins désorganisée avec des policiers qui s’observent, qui s’épient, qui cherchent leurs marques. Qui sont, si j’ose dire, tournés vers l’intérieur.

Dans la gendarmerie, les structures sont plus solides, mais depuis cette décision à l’emporte-pièce qui de fait les a éloignés de leur statut militaire, il y a rupture de contrat. Et un certain flottement. Pour ne pas dire un rien de rancœur. Et si les sanctions affligées récemment pour l’exemple peuvent imposer le silence dans les rangs, elles n’ont qu’un effet de surface. Sous son képi, chacun n’en pense pas moins.

Au sommet de la chaîne judiciaire, les magistrats ne sont pas mieux lotis. Cette réforme claironnée et qui ne viendra sans doute pas, du moins pas dans l’immédiat, a laissé des traces quasi indélébiles. Avec une cassure très nette entre les juges et les procureurs. Les premiers, on l’a vu dans la querelle sur la garde à vue, s’éloignant de la police pour défendre une idée noble de la justice ; les seconds,  au contraire, resserrant les liens avec les flics, dans une approche plus pragmatique.

On peut donc dire qu’on a réussi en quelquesjongleur_educatoutcom.gif années à faire de notre système police-gendarmerie-justice une véritable pétaudière. Et aujourd’hui, ces hommes et ces femmes qui concourent à notre sécurité, ce n’est pas d’une reprise en main dont ils ont besoin, mais d’une véritable feuille de route : des objectifs précis et non de circonstances ; et des moyens législatifs clairement définis.

Et surtout, qu’on les laisse travailler loin du show politique.

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Rumeurs mort-nées a été lu 2 691 fois en deux jours et a suscité 10 commentaires.

Le gendarme, le journaliste… et le droit de se taire

Deux faits à la Une de l’actualité ces derniers jours. Ils n’ont aucun rapport entre eux, pourtant, tous deux touchent à un droit essentiel : celui d’exprimer librement son opinion.

la-verite-de-jack-palmer-par-petillon.jpgViré pour l’exemple, c’est à peu près le sentiment qui se dégage des différents commentaires (souvent anonymes, et pour cause) qui font suite à la mésaventure du commandant Jean-Hugues Matelly. Il n’a pas failli, ce gendarme, non, il a simplement osé dire tout haut qu’il n’était pas favorable à un rapprochement police-gendarmerie. Entre nous, ce rapprochement, justifié officiellement par la mutualisation des moyens, était-il vraiment nécessaire ? D’après mes contacts dans la gendarmerie, les avis sont partagés. Certains ne sont pas hostiles à cette fusion (en puissance), mais ils espèrent en tirer avantage, comme le droit syndical, c’est-à-dire le droit d’ouvrir son plomb ; tandis que d’autres y sont franchement opposés. Leur principale raison étant d’un bon sens absolu : ils ont choisi d’être militaire, et ils veulent le rester.

Rappelons qu’on s’engage dans l’armée – pas dans la police.

Si l’on prend une calculatrice, on peut penser que oui ; il y a sans doute des économies à faire en « mutualisant » les moyens des uns et des autres. Mais si l’on réfléchit avec sa tête…

D’abord, a-t-on demandé leur avis aux intéressés ? Imaginons le contraire : on décide de mettre les policiers sous la houlette du ministre des Armées… La tête des syndicats ! Réunions, pourparlers, négociations, manifestations…

Mais les gendarmes n’ont qu’un droit, celui de se taire.

On peut d’ailleurs se demander si ce droit ne devrait pas s’appliquer à d’autres personnages, plus proches des médias…

C’est la question que je me posais samedi dernier en montant les escaliers de Virgin Mégastore, là où sont exposés les best-sellers du mois, en remarquant le livre d’Eric Zemmour qui trônait entre celui de Modiano et d’Aubenas. Il aurait, nous dit-on, été acclamé au salon du livre. Il suffit donc que ce monsieur lance une petite phrase sur les Noirs et les Arabes pour qu’il devienne d’un coup, pour certains, un chantre du racisme, et pour d’autres, le héraut, celui qui ose dire les choses ! Dans un article du Monde du 27 mars, Caroline Fourest le soupçonne d’avoir agi avec des arrière-pensées mercantiles, et elle l’interpelle : « Enfin, oui, Eric Zemmour, la plupart des petits trafiquants sont noirs et arabes. Non pas parce que le fait d’être noir ou arabe mène naturellement ou culturellement au trafic. Mais parce qu’on a beaucoup plus de chance de devenir dealer de shit que journaliste quand on naît dans des familles pauvres ne misant pas sur la culture. »

Sans doute involontairement, elle justifie du même coup, comme Zemmour, les contrôles d’identité au faciès. En effet, comment pourrait-on reprocher aux policiers de contrôler plus souvent les Noirs et les Arabes alors que « la plupart des trafiquants, etc. »

Bon, on tourne en rond.

Donc, la question qui me turlupine est de savoir s’il faut laisser les gens s’exprimer librement ou pas. Que faut-il choisir entre la liberté d’expression, avec le risque de dire ou d’entendre dire des bêtises, et la langue de bois ? N’est-il pas hypocrite de censurer les propos de Tintin dans les BD d’Hergé ? N’est-il pas lâche de ne pas dire ce que l’on pense ? L’autocensure n’est-elle pas pire que la censure ? Etc.

Heureusement, le gouvernement est là pour nous protéger de ces bruits parasites, « pour nous protéger », comme vient de le répéter le Premier ministre. Surtout, que rien ne les réveille…, croit-on entendre derrière ces mots.

Eh bien, désolé, on n’a plus sommeil. nounours.jpgEt qu’on arrête de nous enquiquiner avec de telles futilités. Comme dirait Caroline Fourest (qui ne manque pas de courage), il s’agit plutôt de remettre la question sociale au cœur des politiques pour sauver le vivre-ensemble.

Allez, j’ai assez dit de… Je réclame le droit de me taire.

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Viguier, Leroux, Grégory : l’intime conviction , a été lu 5 680 fois à ce jour et a suscité 19 commentaires. Pour rester dans le ton de cette note, on peut donner un coup de chapeau à l’avocat général Jean-Philippe Rivaud qui, lors du procès de cette femme accusée d’avoir tué son mari, a déclaré dans son réquisitoire, à l’issue d’une procédure de plus de douze ans : « Je ne sais pas de quoi Mme Carrière-Ponthieux est coupable, l’honneur de la justice et l’honnêteté me commandent de l’admettre. » Quant au commentaire de Fariolet | qui m’interpelle directement, pas facile de lui répondre…

Gendarmerie : une histoire belge

Un syndicat de police* a lancé une pétition pour une parité police-gendarmerie, mais la ministre de l’Intérieur l’a affirmé de nouveau jeudi dernier : « Il n’est pas question de toucher au statut militaire des gendarmes (…) Il n’est police-de-demain_blog_1mdl.jpgpas question d’une fusion entre la police et la gendarmerie… » Et dans le même temps, elle a regretté que « pour des raisons de calendrier » la loi sur le rattachement de la gendarmerie à son ministère n’ait pas été votée plus tôt par le Parlement (alors que les sénateurs se sont prononcés selon la procédure d’urgence en… décembre 2008)**.

Cependant, les choses étant ce qu’elles sont, je me suis dit qu’il pouvait être intéressant de lorgner un peu chez nos voisins belges – pays où la gendarmerie a fait les frais d’une réforme des services chargés de la sécurité. Ce qui représente, il faut le noter au passage, une sacrée entorse aux traditions, car la gendarmerie belge avait plus de deux siècles d’existence. Créée lors de l’annexion de la Belgique par la France, en 1795, elle était donc antérieure au pays tel qu’on le connaît aujourd’hui.

On dit que cette disparition est la conséquence des ratés de l’enquête sur l’affaire Dutroux.  En fait, on peut se demander si ce n’était pas la goutte d’eau (ou le prétexte) pour tenter de mettre un point final à une réforme déjà entamée.

Avant, il existait trois entités différentes :
– les polices communales, placées sous l’autorité des bourgmestres
– la gendarmerie
– la police judiciaire, plus ou moins rattachée aux magistrats.

J’ai demandé à Jean-Paul Wuyts, commissaire divisionnaire de la police fédérale belge, de nous commenter cette réforme. Voici ce qu’il en pense :

« Dans les années 70, malgré les critiques commissaire-wuyts.1244981436.jpgpersistantes, notamment sur les méthodes de maintien de l’ordre lors des grèves d’envergure, malgré plusieurs déclarations gouvernementales, malgré l’installation de groupes de travail et de commissions, la Gendarmerie poursuit son expansion à un point tel que les médias n’hésitent pas à parler d’un État dans l’État, allant même jusqu’à évoquer des rumeurs d’un possible coup d’État.

« En 1973, une nouvelle loi relative au statut du personnel est votée : réorganisation du service, limitation de la durée du temps de travail, réformes de la formation, plus d’indépendance fonctionnelle vis-à-vis de l’armée. Mais les gendarmes restent soumis aux lois et règlements militaires.

« En 1978, pour la première fois, une représentation syndicale est reconnue, mais elle reste corporatiste et limitée.

« Au début des années 80, les effectifs atteignent les 18.000 hommes (…) Les syndicats sont de plus en plus actifs. Ils protestent contre les conditions de travail et contre le caractère militaire de l’institution. »

Finalement, une loi de juillet 1991 transfère la gestion de la gendarmerie du Ministère de la Défense au Ministère de l’Intérieur.

« La Gendarmerie est démilitarisée, estime Jean-Paul Wuytz, bien que ce terme ne soit pas utilisé dans les textes officiels afin de ménager la susceptibilité de certains officiers supérieurs… »

Les syndicats sont représentés mais la grève demeure interdite et l’obligation de neutralité politique est également maintenue. Seuls sont reconnus les syndicats catégoriels exclusivement composés de gendarmes. Néanmoins, malgré tous ces changements, la hiérarchie verticale subsiste, ainsi que les grades militaires.

À la suite de l’affaire Dutroux, une commission d’enquête parlementaire convoque tous les protagonistes. Les séances sont retransmises en direct à la télévision. Voici ce qu’en dit sur son blog un ancien gendarme belge (maintenant policier) : « Je me souviens avoir passé des soirées et des nuits entières à les regarder. Mon unité est pointée du doigt, c’est pesant de vivre dans une telle ambiance. Cependant, je n’ai jamais mis en doute la compétence et le professionnalisme de mes collègues et chefs qui ont travaillé sur cette enquête (…) En conclusion de ce show médiatique, les commissaires se prononcent ouvertement pour la mise en place d’une nouvelle structure policière, en annonçant une intégration au niveau fédéral des trois corps de police et toute une série de services spécialisés. »

Le 7 décembre 1998, c’est le grand chambardement. Il est créé une nouvelle police sur deux niveaux : un niveau fédéral (la Belgique est un état fédéral) et un niveau local (avec 196 zones de police).

En mars 1999, les gendarmes expriment leur mécontentement dans des manifestations publiques.
manif-gendarmes-belges-19-mars-99_blog_1mdl.1244981559.jpgLa gendarmerie est officiellement dissoute en 2001 pour être intégrée à cette nouvelle police.

Il semble encore aujourd’hui que cette fusion ne soit pas toujours très bien vécue. « Sur papier, dans la loi et les arrêtés royaux et ministériels d’application, la réforme est chose faite, nous dit Jean-Paul Wuyts. Dans les faits, on n’efface pas les mentalités et les produits de cultures différentes d’un trait de plume. On pourrait, plus opportunément me semble-t-il, dire que le processus de réforme est enclenché. Il faudra sans doute une génération pour que les choses se stabilisent. Encore faudra-t-il compter sur des mini-réformes partielles qui viendraient éventuellement corriger le tir, par-ci par-là. »

Mais qu’on se rassure, chez nous, policiers et gendarmes vont conserver leur statut propre. Et ils vont travailler main dans la main, chacun sous l’autorité de sa propre direction générale. Bien sûr aujourd’hui, nombre de gendarmes s’interrogent, conscients des difficultés concrètes qui ne vont pas tarder à surgir, inquiets surtout d’une inégalité majeure qui les met en position d’infériorité : l’impossibilité de revendiquer. Car si les gendarmes veulent réclamer, contester…, ils devront demander à leurs collègues policiers de le faire à leur place.

Certains gendarmes renaclent. Ils réclament l’application de la Recommandation 1742 du Conseil de l’Europe d’avril 2006 : « (…) autoriser les membres des forces armées à s’organiser dans des associations professionnelles représentatives ou des syndicats ayant le droit de négocier sur des questions concernant les salaires et les conditions de travail… »

Mais Mme Alliot-Marie a été formelle : tant qu’elle sera ministre de l’Intérieur, il n’y aura pas de syndicats chez les gendarmes.

En Belgique, il s’est écoulé 10 ans entre le rattachement de la gendarmerie au ministère de l’Intérieur et sa dissolution. En France, on attaque la première année.

Donc, à suivre…

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* Le syndicat Alliance.

** Sur une vidéo du Sénat la réponse de MAM à la question du sénateur Alain Gournac (11 juin 2009).

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Les gendarmes au secours des perce-neige

perceneige_villeparisis-canalblog1.1239269338.jpgDes gendarmes qui sauvent des fleurs, ça vaut le coup d’être signalé. C’était à Chinon, il y a une quinzaine de jours. Avec l’aide de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), la brigade territoriale installe une planque sur les marais du fleuve.  Après 4 semaines de surveillance, ils interceptent un camion hollandais plein à ras bord de bulbes de perce-neige. Puis ils investissent le lieu de stockage et ils récupèrent environ 11 tonnes de la précieuse petite fleur. Soit 21 tonnes en tout, pour une valeur marchande de 80.000€.

La cueillette des perce-neige est autorisée, mais pas l’arrachage des bulbes. Les auteurs seront poursuivis pour détention non autorisée de végétaux non-cultivés ou semences.

Cette information se trouve sur le nouveau site internet ouvert par le ministère de l’Intérieur (ici) afin de réduire la cassure entre les forces de l’ordre et les Français. Ce site vient renforcer les forums mis en place dans de nombreuses villes.

« J’ai décidé d’organiser des réunions partout en France pour favoriser le rapprochement de la police et de la population (…) Lors de ces forums policiers et gendarmes pourront débattre avec les Français… », a déclaré Michèle Alliot-Marie, le 27 mars, à Toulouse. Les forces de l’ordre doivent aujourd’hui montrer qu’elles « sont à l’écoute de notre société, capables d’aider ceux qui en ont le plus besoin ».

À un moment où le climat social se tend, où la sécurité devient de plus en plus contraignante, c’est peut-être une bonne chose. Cela montre qu’il existe sans doute un autre moyen de communiquer que les insultes des uns et la matraque des autres.

On veut le croire. Mais à la lecture de certains commentaires aux deux billets précédents, de là à s’offrir des fleurs…

MAM passe aux aveux

shadok-faut-y-aller_crododilus.1238057525.jpgMichèle Alliot-Marie n’est pas favorable aux statistiques ethniques et elle envisage un sérieux coup de balai dans les fichiers de police avec l’objectif d’en diminuer le nombre, «  même si les circonstances peuvent nous amener à en créer de nouveaux ». Elle se dit ouverte à un contrôle parlementaire dans ce domaine et souhaite que son ministère soit celui de la transparence (dans ce lieu où la sinuosité des âmes s’apparente à celle des couloirs, ce n’est pas gagné).

C’est grosso modo ce qu’elle déclare à Jean-Marie Pontaut et Éric Pelletier dans une interview du 24 mars 2009, que l’on peut lire sur le site de l’Express.fr (ici).

Entre les lignes, on comprend que l’objectif est de réduire le nombre de fichiers – pas le nombre de fiches. Autrement dit, on fusionne. Le terme utilisé est « mutualisation ». Par exemple STIC (police) et JUDEX (gendarmerie) donnent naissance à ARIANE, un outil unique. Cela semble simple, mais il s’agit en fait d’un travail colossal, et onéreux. On parle de plus de 15 millions d’euros. En appliquant cette « simplification » à plusieurs fichiers, on découvre une manière élégante de tourner le principe de non-croisement. Rappelons que les recherches croisées permettent toutes les extravagances. Par exemple, comparer la puissance de la voiture avec le volume du compte en banque et le nombre de jours d’arrêts maladie (je dis n’importe quoi). On ose à peine imaginer ce que cela pourrait donner si l’on croisait le fichier génétique et celui des infractions au Code de la route. On arriverait ainsi à détecter le gène du champignon. Bon, allez, j’arrête les champignons.

mam-afghan_new-york-times.1238057631.jpg

Madame Alliot-Marie restera dans l’histoire. Elle est la première femme à avoir occupé de fonctions ministérielles dans des milieux dits machos. Et l’on peut dire que durant ses cinq années aux Armées, elle en a étonné plus d’un. Elle avait de la classe parmi les militaires ! Et je crois qu’elle était appréciée. Place Beauvau, les choses sont différentes. C’est un endroit chargé de mystère, de non-dits, de réseaux et de chausse-trappes. Et on a l’impression qu’elle a dû avaler bien des couleuvres. Elle a été contrainte notamment de mettre en branle l’intégration de la gendarmerie à son ministère. Certes, la… transmutation n’avance pas vite. Les sénateurs se sont prononcés selon la procédure d’urgence, et depuis – rien. Les députés ont d’autres chats à fouetter, et les militaires y vont en traînant les pieds. Avant de s’installer dans les lieux, la direction de la gendarmerie a exigé la réfection des locaux aux normes de l’armée : des places de parking, des conditions de sécurité draconiennes, etc. Même des douches. Un truc impensable pour les policiers. On a donc viré la direction des CRS pour faire de la place aux nouveaux arrivants et les travaux sont en cours.

calimero.1238057730.pngCes dernières semaines, le silence de Madame le ministre de l’Intérieur et de l’Outre-Mer a étonné. Rien sur la Martinique, la Guadeloupe… Certains ont cru remarquer de petites modifications  dans le comportement de MAM. Et même dans cette interview à l’Express, on a l’impression que le ton a changé.

Un peu comme si elle prenait du recul.

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