… provisoirement », a dit le président Jacques Richiardi au témoin qui venait de faire une déclaration fracassante. L’homme a tout simplement affirmé que l’amant de Suzanne Viguier lui avait confié avoir pénétré dans la maison (vide) de sa maîtresse, le dimanche 27 févier 2000, jour de sa disparition. Élément qui n’apparaît pas dans le dossier d’instruction. Après de tels propos, on se pose des questions : Olivier Durandet, l’amoureux, aurait-il pu effacer des traces, ou, pire, arranger une mise en scène susceptible de compromettre Jacques Viguier ? « Cette version est différente de celle qu’il avait jusqu’à présent servie. Si elle reflète la vérité, elle éclaire le dossier d’une lumière sensationnelle : M. Durandet pénétrant dans la maison déserte aurait [eu] tout loisir d’y déposer les indices compromettants pour le mari… », écrit Stéphane Durand-Souffland, qui suit le procès pour Le Figaro.
Cette mystérieuse affaire n’a pas fini de nous surprendre, et elle remet en question les méthodes d’investigation de la police et de la justice. Ainsi, lors du premier procès, en 2009, le commissaire Saby a déclaré à la barre des témoins que la garde à vue avait été un « mano a mano » entre lui et Jacques Viguier, et que ce dernier avait bien failli craquer. Mais rien n’apparaît dans la procédure. D’ailleurs, comment rendre compte par écrit d’une conviction, d’une impression, d’un sentiment…
À l’époque, au bout d’une quarantaine d’heures, Viguier avait été laissé libre. Sans doute pour mieux le surveiller. Attendre la faute.
Mercredi dernier, les jurés ont pu prendre connaissance des écoutes téléphoniques installées au début de l’enquête, ce qui est inhabituel dans un procès d’assises. Mais le président Richiardi a probablement pensé que c’était le meilleur moyen pour eux de se faire une opinion. En effet, souvent, la simple lecture d’une conversation ne suffit pas. Il faut entendre les mots, les intonations… Et parfois interpréter les silences.
Si les auditions de Jacques Viguier, lors de sa garde à vue, avaient été filmées, il est vraisemblable que le magistrat aurait fait de même. On aurait alors mieux compris pourquoi le commissaire Saby était convaincu de la culpabilité du suspect.
Car cette enquête semble bien avoir été menée au pif ! Je veux dire au flair, à l’ancienne. Il existe des indices sérieux, notamment ce matelas, que Viguier reconnaît avoir jeté dans une décharge, et qui a mystérieusement brûlé. S’agissait-il de faire disparaître des traces de sang ou d’une réaction primaire, celle d’un homme qui croit que sa femme est partie ?
Et surtout cette question : où est le corps ? Pas facile de dissimuler un cadavre.
Jacques Viguier a été maintenu en détention pendant neuf mois. Il s’est présenté libre devant la Cour d’assises de Toulouse, en 2009. Il a été acquitté. L’avocat général, Marc Gaubert, avait demandé une condamnation à 15 ou 20 ans de réclusion criminelle. Il a donc fait appel.
Ici, on ne peut s’empêcher de s’interroger. Depuis 2000, l’accusé a le droit de faire appel d’une condamnation en Cour d’assises, cela pour satisfaire aux exigences européennes. Depuis 2002, l’avocat général, qui représente la société, a le droit de faire appel d’une décision d’acquittement, cela pour satisfaire au principe d’égalité devant la loi. Mais y a-t-il vraiment égalité ? La décision du procureur est-elle toujours motivée par un souci d’équité ? Aucune vanité ? Et la victime ? La victime (ou ses proches), n’est que partie civile et ne peut donc interjeter appel de la condamnation pénale, cela, nous dit-on, pour éviter que la justice ne laisse la place à la vengeance. Pourtant, Me Szpiner, avocat de la mère de la victime, lors du procès du gang des barbares, s’était vanté de pouvoir obtenir un appel du garde des Sceaux, quel que soit le verdict. Ce qui a d’ailleurs été le cas – contre l’avis de l’avocat général Philippe Bilger.
Aujourd’hui, il n’y a pas plus de preuves contre Viguier que l’année dernière, mais il y a un Président qui semble vouloir responsabiliser les jurés, et non pas les considérer comme de simples figurants. En filigrane, il leur dit, je vous demande votre intime conviction non pas sur les impressions des uns ou des autres, mais sur des faits.
Une Cour d’assises qui se prononce uniquement sur des preuves et non pas sur de simples hypothèses, c’est du solide. Ce n’est pas toujours le cas. Rappelons-nous l’affaire Maurice Agnelet. Cet homme, après avoir été acquitté en première instance, a été condamné en appel à vingt de réclusion – sans aucun élément nouveau, sans preuve matérielle, et sans cadavre.
Pourtant, avec la réforme claironnée de la procédure pénale, il semble que dans un futur proche le président de la Cour d’assises ne pourra plus refaire l’instruction lors des débats, comme c’est le cas aujourd’hui. Il deviendrait une sorte d’arbitre entre l’accusation et la défense.
À moins que ce procès ne démontre que ce n’est pas une bonne idée…
Je n’ai pas plus d’opinion aujourd’hui qu’hier sur la culpabilité de l’accusé. Par contre ce proces confirme l’insuffisance des enqueteurs, la culture de l’aveu et l’incapacité à construire un dossier d’accusation…
dans ce contexte la reforme annoncée de l’instruction ne va t elle pas renforcer la recherche de charges la defense sera alors uniquement fonction des moyens de l’accusé cf leS usa pas bien rassurant!
Olivier Durandet doit s’expliquer sur les conditions dans lesquelles il a cru pouvoir procéder à un certain nombre d’investigations personnelles dont on s’aperçoit maintenant qu’elles étaient surtout de nature à polluer le déroulement normal de l’enquête
» (…) Il deviendrait une sorte d’arbitre entre l’accusation et la défense.
À moins que ce procès ne démontre que ce n’est pas une bonne idée… »
Vous vouliez bien dire que dans le cas où cet appel s’avèrerait porteur de nouvelles informations changeant le point de vue sur les protagonistes (ce qui paraît être le cas) il serait la preuve qu’il faille pouvoir refaire l’instruction ?
D’où la nécessité de maintenir l’appel …
juste aujourd’hui :
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/societe/20100309.OBS9318/proces_viguier__un_temoin_avoue_avoir_menti_et_trouble_.html
Prévoir des mutations de fonctionnaires de police et magistrats « à Chateauroux, en attendant l’asile de fous » (Parole de Philippe Noiret dans « Fort Saganne »).
Simple humour, je n’ai rien contre les castelroussins
.Chaque dossier est différent, je crois, donc chaque rendu aussi, mais je suis intimement persuadé que chaque juge présente le dossier dans ce qu’il considère au plus juste de la loi et de la justice
Chacun reçoit le jugement souvent très différemment selon le côté où l’on se trouve
Parfois et c’est le jugement idéal, chacun l’accepte, donc le comprend
Si je me suis permis de laisser ce msg sur le blog c’est que mon expérience de justice a eu lieu avec les même magistrats que ceux de l’affaire Viguier. A ce titre, il me semblait que cela pouvait apporter un éclairage sur ce dossier.
un acquitté en appel:
Est ce que vous ne croyez pas qu’il n’y aurait pas autant de déroulement du procès, différemment qu’il y a de présidents ???
Il est question dans ce papier (entre autres choses) de la différence entre ce procès d’appel et le procès de première instance. A ce titre je voudrais vous proposer de partager mes rélexions et mon expérience.
L’actualité (Outreau, Macon,…,) et l’histoire (Dreyfus, …) fournissent suffisement d’exemples d’erreurs de première instance pour ne pas avoir besoin de débattre de la légitimité pour des accusés, du droit de faire appel d’une décision de condamnation en cours d’assises.
Ce qui est moins connu du grand public c’est la différence qu’il existe entre un procès d’assises et d’un procès d’assises en appel.
J’ai moi même été confronté à une situation quasi similaire. J’ai été condamné en première instance et acquitté en appel par des cours d’assies présidées par les mêmes magistrats que ceux de l’affaire Viguier.
Il faut savoir que le principe des assises, c’est l’oralité des débats. L’instruction est intégralement refaite à la barre, et si le dossier n’est jamais bien loin (les jurés ont la possibilité de consulter toutes les pièces), le président a la responsabilité d’organiser les débats de façon à ce que les jurés disposent des informations suffisantes pour exprimer leur intime conviction. Cela implique que le Pdt dispose d’un pouvoir d’influence immense, et que de son impatialité, dépend la qualité des débats.
Petit retour sur une expérience vecue : En première instance, le magistrat dont je tairai le nom, disait dans les couloirs: “quelle que soit la décision, j’aurai un appel”. Cela pose une première question: Est ce une raison suffisante pour bacler l’organisation du procès de première instance?
Il faut savoir que la présomption d’innocence est une valeur bien ténue, quand on se présente (même libre) devant une cour d’assises, je vous assure que le célèbre “il n’y a pas de fumée sans feu” prend le pas sur la philosophie de la présomption d’innoncence.
Est il normal qu’un procès de première instance (sous le prétexe d’un probable appel) soit moins rigoureux qu’un procès d’appel? Le manque de rigueur en première instance(tout au moins dans la Haute Garonne) est pour moi la raison principale pour laquelle les appels se multiplient.
Il y a deux jours, le Figaro publiait un papier qui parlait des Présidents Coustet (Pdt du procès de 1ere instance) et Richiardi (Pdt du procès d’appel à Albi), et ce papier fait froid dans le dos. Il fait froid dans le dos car il y est dit de façon assez directe que le pdt Richiardi “est d’un autre calibre que celui de 1ere instance” (Cf article : http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/12/31/01016-20101231ARTFIG00043-le-dernier-acte-de-l-etrange-affaire-viguier-.php).
Ceal pose une 2ieme question qui n’est finalement que le prolongement de la 1ere : Pourquoi n’a t’on pas confié directement ce dossier si difficile à un Pdt dont le sérieux et l’intégrité ne souffrent d’aucun doute?
Dans ce commentaire j’ai essayé de mettre de côté l’émotion suggée par la douleur de mon expérience, ce que je peux dire de ce nouveau procès c’est que Monsieur Viguier (que pour ma part je considère innocent car acquitté en première instance) à la chance d’avoir un Pdt exemplaire pour sa deuxième session d’assises et que je ne doute pas que les jurés disposeront de toutes les informations nécéssaires pour établir leur intime convcition et dire la “vérité judiciare”.
Z@
« l’intime conviction n’est pas synonyme d’arbitraire comme beaucoup trop de journalistes le sous-entendent. »
Je suis d’accord avec vous, car certains, qui n’ont pas du assister à l’intégralité des débats, ont écrit des choses que beaucoup n’ont pas vu lors du 2ème procès d’Agnelet
Dire que les faits étaient les mêmes dans les deux procès d’Agnelet, est exact, mais ils n’ont pas été abordés, éclairés, de la même manière, mais pas du tout, du tout, pour moi
Lors du 1er procès, on a beaucoup abordé la personnalité trouble, double de l’accusé, des accusations terribles d’un fils décédé etc …et il a été acquitté
Lors de l’appel, le président et l’avocat de la famille d’Agnès, n’ont pas parlé ni du fils disparu , ni de ses accusations , ils se sont beaucoup plus centrés sur les mensonges de l’accusé, nombreux et vérifiables, sur celui de son alibi , sur le mot d’adieux précédent les faits… photocopié, mis en évidence, qui désignait Maurice exécuteur des dernières volontés de la disparue et du voyage de l’argent qu’Agnès avait laissé derrière elle…des faits en rapport directement avec la disparition d’Agnès
Et là, l’accusé a été son pire avocat, car bien qu’il la prétende en vie, il voulait toujours être le bénéficiaire de ses dernières volontés….banalement…
Je ne sais pas si c’est lui le responsable, les jurés ont mis 2h pour rendre leur jugement, sur les faits présentés,d’où découlait leur intime conviction
Ton billet Georges comporte in fine une question : à quand la motivation des arrêts de cour d’assises ? En correctionnelle, devant le juge de proximité ou le tribunal de police, les décisions de justice ne sont motivées que s’il y appel ou pourvoi en cassation. Si on ne tient pas compte de cette pratique illégale (mais bon la justice étant un ministère pauvre, greffiers et magistrats sont bien obligés de s’adapter pouréviter de gripper la machine et paralyser le système), il est hallucinant de constater que notre Code de procédure pénale permet au justiciable de prendre connaissance des éléments qui emportent la conviction de son juge parfois pour des peines d’amende de quelques euros, et dans le même temps, de priver de cette même faculté un type condamné à la réclusion criminelle à perpétuité !!!
C’est l’occasion de rappeler que le principe de l’intime conviction n’est pas synonyme d’arbitraire comme beaucoup trop de journalistes le sous-entendent. Il signifie que le juge peut fonder sa décision de culpabilité, de relaxe ou d’acquittement sur tous les éléments qui sont produits devant lui. A une époque, le droit de la preuve obligeait le juge à condamner la personne contre laquelle étaient réunis deux témoignages à charge : c’était une preuve parfaite, selon la terminologie.
Ne pas refaire l’instruction lors des débats, semble pour moi préjudiciable pour les deux cotés, car si la cour vient désigner les victimes, les coupables ou non, et les sanctions qui peuvent en découler, beaucoup viennent aussi pour essayer également de comprendre ce qui a pu amener ,ceux qui sont jugés, à de telles extrémités
La majorité des familles de victimes espèrent en la thérapie positive et à la prise de conscience de la gravité des faits, au retour de la position d’humain de la victime dans la conscience de l’accusé…
La magie de cette pièce de la Justice ,en face à face ,a permis parfois comme à Draguignan lors d’un procès pour une disparition ,qu’une accusée indique la vérité, et là, l’endroit où se trouvait la dépouille de son mari, mais aussi celle d’une jeune fille disparue 5 ans plus tôt ,victimes du même accusé
Les familles ont pu donner aux disparus une demeure digne des humains qu’ils étaient
L’accusée s’est mise en paix avec sa conscience, elle a gagné, elle aussi, en dignité
Dans les deux affaires, pas de cadavre, deux femmes se sont volatilisées… deux hommes qui connaissent le droit sur le bout des ongles, l’un avocat (un poil affairiste), l’autre professeur de droit à la faculté de Toulouse (coureur de jupons)…La Cour vous remercie.
Roger Gicquel vient de bâsir.
Enfin…! « la France n’a plus peur »
« Car cette enquête semble bien avoir été menée au pif ! Je veux dire au flair, à l’ancienne ».
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Elle a commencé en 2000, cette enquête !… Donc, 10 ans, ce serait de l’ancien temps ????
Et re-donc…, aujourd’hui en 2010, avec la PTS de F.P.(fonction publique), on s’y prendrait plus comme ça ???…
Ben voyons ! Dès qu’il y a des histoires de meurtres bien romanesques du type de ce viguier-là, c’est le « pif » du flic qui l’emporte, surtout quand ça peut faire mousser un brave commissaire Saby qui trouvera bien du charme aux méthodes à l’ancienne. A ce moment là, la PST, ça n’existe plus du tout, faut dire que ça rehausse l’ego de personne, c’est pas vraiment fantasmant !
Donc, dormez en paix braves gens (scènes j-j), nos commissaires seront toujours plus fins et forts que la PST, d’ailleurs tous les polars du siècle dernier et du suivant le prouvent et le prouveront. Ils font tous comme dans les polars, ils y puisent à donf leur inspiration et leur narcissisme, c’est pour ça qu’on les aime. Les polars, j’veux dire…
Pour préciser le témoignage tardif,de la visite de la maison le dimanche, qui n’apparait sur aucune écoute, ni PV un autre média indique:
« lorsqu’on lui demande quand Durandet lui a dit cela, le témoin répond : « Il m’a téléphoné chez la mère de mon amie ». Et pour quelles raisons, Durandet aurait-il eu en sa possession, le numéro de la mère de l’amie du parrain de Clémence qu’il ne fréquentait pas plus que cela… Une interrogation qui restera sans réponse. »
Donc ,on verra …
Comme pour beaucoup d’affaires médiatisées ,on ne connaît que ce que la presse écrit et chacun a son sentiment , réagit aux arguments qui lui sont les plus proches , mis en lumière pas tel ou tel ,c’est humain
En assistant aux débats ,c’est autre chose
Mais ,comme il serait bien qu’aucune personne enfant ou adulte ne disparaisse
Pas de procés , pas d’appel, que la paix et du bonheur..
Que voulez vous, tant que les policiers se permettront en toute impunité de stationner sur les emplacements réservés au handicapés ce qui les feraient exclure de la police dans le pays européen où je me suis expatrié, qui fera confiance en une enquête complète menée à charge et à décharge. Nous continuons à être la risée des autres pays européens. Celà se savait et maintenant celà se dit…
les policiers Français n’hésitent pas à frapper les handicapés lors de contrôle d’alcoolémie qu’ils ne peuvent pas subir, comme celà m’est arrivé lors de mon séjour en France de juin 2009 car je suis trachéotomisé et respire par un trou à la base du cou.
Quant à obtenir des explications, j’ai saisi la justice après plus de 25 correspondances demeurées sans réponse des pouvoirs publics.
Ce qui est gênant dans la possibilité d’appel du parquet c’est qu’elle met à mal le principe qui veut que les jurés (qui représentent de l’oublions pas le peuple français) peuvent voir leur intime conviction (base de la décision) mise à mal par le sentiment ou l’envie du procureur seul.
« elle remet en question les méthodes d’investigation de la police et de la justice » (…) »la garde à vue avait été un « mano a mano » entre lui et Jacques Viguier »
Bref, on ne se pose plus de question quant aux méthode de police au jour le jour, mais en plus faut se méfier des investigations.
Par ailleurs, si l’accusation dépend de la la parole d’un policier et d’un « mano à mano » entre 1 policier et l’accusé, j’aurais tendance à penser que l’accusé est innocent.
Quant à la video-surveillance, en effet, avant d’aller truffer la voie publique de caméra qui coûtent cher et ne servent à rien, allons en placer pour surveiller ceux qui nous surveille , on aura des surprises
Olivier Durandet n’est-il pas finalement le vrai meurtrier ?
C’est quand même amusant de voir cet homme jouer les victimes depuis des années. Ce témoin lui fait très mal.
http://wp.me/pERCo-RP
La grande différence entre la disparition d’Agnès et celle de Suzie, c’est l’enjeu du bénéfice de la disparition
Pour Agnès, il était mesurable et bien concret sonnant et trébuchant, et Maurice, malgré ses excellents conseils, trop sur de lui et de son bon droit, il n’a pas su s’en détacher et c’est cela qui l’a perdu, je crois
Pour Suzie, et dans les cas où des sentiments peuvent en avoir été le moteur, c’est plus difficile à concrétiser
Mais où est Suzie ?
Partie en laissant derrière elle ses enfants qu’elle aimait tant ?
Tombée folle amoureuse d’un autre homme, délaissant enfants et projets derrière elle ?
Rien de convainquant …rien de tout ça ne peut être vérifié..
Et, il n’y a pas son corps : pas de corps, pas de crime disait Emile !!! prime donnée au plus futé..
Et, il y a ses enfants, à qui on a fait croire, non qu’elle était empêchée à cause d’un mauvais accident, mais avec cruauté, que leur mère pouvait les abandonner …
Aussi, le martelât, le sang, les incohérences,son absence non motivée, ne pèseront pas bien lourds face au calvaire des enfants
Il ne sera pas condamné, pour moi , le professeur de droit
Seuls tous ceux qui aiment Suzie le sont depuis longtemps
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@ Moréas.. Ouf ! vous avez tardé à changer le sujet:) Bon week end !
Cela me rappelle le film « Garde à Vue » avec Serrault et Ventura…Serrault fini par avouer être un tueur de petites filles…Mais c’est pas lui … Il me semble qu’une enquète et un interrogatoire devraient être contradictoires et pas inquisitoriaux …Mais je ne suis pas OPJ et manque de compétences dans ce domaine hautement technique …