LE BLOG DE GEORGES MORÉAS

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Bagnolet : l’enquête technique confiée aux gendarmes

Après la mort de ce jeune homme de 18 ans, qui s’est tué alors qu’il tentait d’échapper à un contrôle de police, le ministre de l’Intérieur a promis « une enquête honnête et approfondie ». Enquête que le procureur de Bobigny a confiée à l’Inspection générale des services (IGS), comme institut-recherche-criminelle-gendarmerie_frejus-sainraphaelmaville_-copie.1249981749.jpgil est d’usage en région parisienne. Mais conjointement, il a chargé l’Institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale (IRCGN) de procéder à l’expertise de la moto et de la voiture de police.

On peut toujours se dire qu’il s’agit là d’une décision de bon sens, soit parce que l’IRCGN se situe dans le 93, soit que ce service est peut-être mieux équipé pour ce type d’investigation technique !

Il est vrai que cet organisme, créé en 1987, est à la pointe dans le domaine de la police technique et scientifique. Il dispose de trois divisions opérationnelles qui englobent toutes les branches : physique, chimie, technique (dont les véhicules), et identification humaine. Sa compétence est reconnue au niveau européen et il a même obtenu, je crois, l’accréditation du COFRAC (Comité français d’accréditation).

Mais on ne peut s’empêcher de penser que ce choix résulte surtout d’un souci de crédibilité. Il s’agit de calmer les esprits. Et il est difficile pour le grand public d’admettre que des policiers puissent enquêter en toute objectivité et en toute indépendance sur d’autres policiers!

C’est d’ailleurs l’un des problèmes que pose la réunion de la police et de la gendarmerie sous la houlette d’un même ministre… En effet, aujourd’hui, les juges d’instruction ont souvent pour habitude de confier leurs commissions rogatoires aux « enquêteurs d’en face ». En tout cas, ils en ont la possibilité. Choix qui peu à peu va disparaître.

Mais ce n’est pas grave, puisque les juges d’instruction eux aussi vont disparaître. Et demain, dans une enquête qui impliquerait des policiers ou des gendarmes, l’omniprésence du procureur risque bien de poser question, car les uns et les autres exercent leurs fonctions de police judiciaire sous la direction de ce magistrat – magistrat qui sera seul maître de l’enquête.

Comme dirait la Cour européenne des droits de l’homme, pour le citoyen lambda, il n’y a pas « égalité des armes ».

Cour d’assises : vers la suppression du jury populaire ?

Youssouf Fofana, l’auteur principal de l’affaire dite du gang des barbares, a été condamné à la peine maximale. Mais pour ses complices, l’accusation n’ayant pas retenu l’intention de tuer, les peines ont été plus légères. cour-dassises-de-paris_lexpress.1249731285.JPGDécision de justice qui n’a satisfait ni la famille d’Ilan Halimi ni la communauté juive. Or dans notre code, il appartient à l’avocat général de demander justice au nom de la société – et non à la partie civile. Aussi, lorsque la garde des Sceaux annonce publiquement son intention de faire appel d’une décision de justice rendue au nom et par le peuple français, on est dans le brouillard. Doit-on rendre justice ou vengeance ? S’agit-il d’intérêts particuliers, comme le dit l’avocat pénaliste Thierry Lévy (Le Monde du 15 juillet 2009 : « La politique des intérêts particuliers s’est introduite dans les prétoires ») ? On ne peut l’exclure en écoutant le président du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF) qui, après avoir dénoncé une justice trop clémente, reconnaît qu’il s’agit là d’ « un geste d’apaisement ».

Mais que se passerait-il si le jury de la Cour d’assises, constituée en appel, prononçait des peines moins sévères ? Sûr qu’il y aurait un parlementaire pour réclamer la suppression du jury populaire. Comme on en a trouvé deux pour déposer une proposition de loi afin de modifier au plus vite les règles du huis clos qui s’appliquent aux mineurs, pour permettre un second procès en public.

Mais le jury populaire a-t-il encore sa raison d’être ?

En Suisse, il va disparaître pour incompatibilité avec le nouveau Code fédéral de procédure pénale qui doit être opérationnel en 2011. Le Canton de Genève, qui jusqu’alors faisait de la résistance, vient de s’aligner sur les autres cantons en acceptant cette modification constitutionnelle à plus de 64 % des votants.

En Belgique, à la suite d’une condamnation de la Cour européenne des droits de l’homme (Aff. Richard Taxquet), la discussion est ouverte. 68 % des citoyens sont favorables au jury d’assises. Et si le ministre de la Justice assure qu’il doit être maintenu, il est probable qu’il ne sera conservé que pour les affaires les plus importantes – ce qui revient à correctionnaliser des dossiers criminels.

A contrario, au Japon, le jury populaire qui avait été abandonné en 1943 se voit aujourd’hui réhabilité. Le gouvernement estime en effet que le retour du jury populaire dans les procès criminels doit « renforcer la démocratie » et permettre « au citoyen de se percevoir comme un sujet non plus gouverné mais qui gouverne ».

Et en France ? juge_intimeconviction.1249731418.jpg

Si le comité Léger envisage une profonde réforme de la Cour d’assises, il ne préconise pas la suppression du jury populaire. En revanche, il soutient la doctrine du « plaider coupable » : si le suspect reconnaît les faits qui lui sont reprochés, la peine encourue est automatiquement abaissée d’un cran. Mais la décision serait toujours prise par un jury populaire – qui devrait donc condamner ou acquitter (selon son intime conviction) un accusé qui a reconnu sa culpabilité… ! Toutefois, pour éviter que cette procédure ne s’applique par exemple à un Youssouf Fofana, les crimes les plus graves en seraient exclus.

Je crois qu’avec l’affaire du gang des barbares, le jury populaire a du plomb dans l’aile. Et au vu des liaisons dangereuses qui s’établissent au fil du temps entre le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, on se trouve à la limite d’une justice idéologique, une justice de mauvais souvenirs – et l’on est en droit d’être inquiets. Surtout si l’on en croit le gouvernement japonais qui, lui, veut rétablir le principe du jury populaire pour renforcer la démocratie !

Un grand flic casse sa pipe

maurice-bouvier.1249455761.jpgSa bouffarde était célèbre. Lorsqu’on entrait dans son bureau, on serrait les fesses. Le nez plongé dans un dossier, il ne vous regardait même pas. Et vous étiez là, à danser d’un pied sur l’autre, à vous demander quelle bêtise vous aviez pu faire pour être convoqué chez « le vieux ». Puis Maurice Bouvier, car c’est de lui qu’il s’agit, levait la tête. À travers les verres épais de ses lunettes impossible de deviner ses intentions. On distinguait à peine ses yeux. Si enfin il vous faisait signe de vous asseoir, vous vous disiez que pour cette fois vous aviez sauvé votre peau…

Maurice Bouvier est mort la semaine dernière. Il avait 89 ans. Une courte dépêche de l’AFP, quelques lignes dans des journaux de province… Pourtant, cet homme a été l’un des piliers de la PJ pendant plusieurs décennies.

La brigade criminelle lui doit sans doute beaucoup. Il a été l’initiateur « du principe du rouleau compresseur » qui veut que dans une enquête criminelle, on vérifie tout. Après l’attentat du Petit-Clamart, dirigé contre Charles de Gaulle, il a usé ses hommes jusqu’à la corde : des milliers de vérifications, et à chaque fois, un procès-verbal de plus dans un dossier déjà pharamineux. C’est du moins ce qu’on racontait dans les écoles de police.

Lorsqu’il a été nommé directeur central, en 1974, en remplacement du préfet Solier, je ne suis pas sûr qu’il ait beaucoup insisté pour mettre en place la réforme de la PJ que celui-ci avait initiée : la création de directions interrégionales (réforme devenue effective en 2004). J’ai l’impression qu’il était plutôt partisan de la départementalisation, comme d’ailleurs son successeur, Michel Guyot. Mais c’est un avis personnel, je me trompe peut-être.

Bouvier était droit dans ses bottes. Un vrai patron de PJ, capable de tenir tête au staff qui entoure un ministre. Et parfois d’une mauvaise foi absolue. Il n’a jamais admis, par exemple, que la localisation de Jacques Mesrine dans le 18° arrondissement de Paris, venait d’un tuyau de l’office du banditisme et non du 36.

Car pour lui, comme pour beaucoup de policiers de sa génération, il y avait toujours les flics de la PP (préfecture de police) et les autres, ceux de l’ex-SN (sûreté nationale). Et pourtant sur le papier la fusion des deux corps date de 1966…

Ce que retiennent les fonctionnaires qui ont servi sous ses ordres, ce sont ses silences… de grands blancs impressionnants, surtout au téléphone, et aussi la sulfureuse… « question qui tue ».

Imaginez la scène… Le jeune policier se dandine devant « le taulier », il s’explique, il avance ses arguments, et chacune de ses phrases est suivie d’un long silence… Bouvier le fixe. Parfois, on a l’impression que l’œil est malicieux. Il est dans son rôle, et je crois qu’il le sait. La pipe coincée entre ses dents jaunies par le tabac (enfin là, j’imagine, car je ne l’ai jamais vu sourire), il se dissimule derrière un nuage de fumée. « Bon ! » qu’il fait en conclusion. Puis, au moment où le jeunot se retire, qu’il laisse échapper un soupir de soulagement, persuadé que son calvaire est terminé, tel Columbo, Bouvier le rappelle et lui balance une question complètement imprévisible. L’autre, douché, s’excuse…, bafouille une réponse…, marche à reculons… De l’autre côté de la porte capitonnée de petits malins ne veulent pas rater sa sortie. « Alors, c’était quoi… la question qui tue ? »

Lors de l’arrivée de Gaston Defferre au ministère de l’Intérieur, en 1981, Maurice Bouvier a été nommé inspecteur général de l’administration (l’équivalent d’un préfet), soi-disant pour y effectuer des audits sur la police. Ce qu’il a fait avec sa rigueur habituelle.

À l’époque, ça flottait pas mal dans la police. Defferre peinait à juguler le mécontentement de ses troupes. Les syndicats se plaignaient d’un excès de travail tandis que les patrons de sécurité publique ne parvenaient plus à boucler une feuille de service. Les mauvaises langues disaient même que certains flicards avaient deux boulots. Le ministre a voulu connaître le logo-dcpj_moretti.1249455872.jpgnombre d’heures réellement travaillées par les policiers en tenue. Un sujet chaud. Il faut dire qu’entre les jours fériés et les week-ends travaillés, les heures de nuit, les rappels, les contraintes, les compensateurs, les congés, les absences maladies, etc., personne n’y comprenait rien.

Bouvier a effectué une tournée à travers la France, mais lorsqu’il a remis le résultat de son audit, les chiffres étaient tellement parlants qu’on dit que Defferre a sauté en l’air en s’exclamant : « Je ne peux pas utiliser ça !… Vous voulez me faire sauter, ou quoi ! ».

Mais Bouvier n’a pas changé une virgule à son audit et Defferre ne lui en a plus jamais demandé d’autres.

La police des polices face au Flash-Ball

Lorsqu’on dit que l’IGS (Inspection générale des services) enquête sur une bavure policière, nombre de gens sont dubitatifs… Comment des policiers peuvent-ils enquêter sur d’autres policiers ? Pourtant la récente affaire de Montreuil, où un homme a été blessé par un tir de Flash-Ball, montre que les fonctionnaires de ce service sont capables d’objectivité… et de célérité.

boeuf-carottes_mignonardisesover-blog.1249291441.jpgEn une quinzaine de jours, ils ont bouclé leur procédure et le résultat d’après la journaliste du Monde Isabelle Mandraud, va dans le sens de l’utilisation abusive d’une arme : les conditions de la légitime défense n’étaient pas réunies.

Mais ce qui est étonnant, ce sont les commentaires de certains syndicalistes. À les lire, à les écouter, on a l’impression qu’ils découvrent que l’utilisation d’une arme ne peut se faire qu’en riposte à une situation donnée. Une riposte graduée.

Pour faire simple, lorsqu’un représentant de l’ordre utilise la force, il ne doit pas créer une situation pire que celle qu’il veut faire cesser. Sinon il devient l’agresseur, c’est aussi bête que ça !

Et lorsqu’on entend des policiers rognonner qu’ils se sentent « en insécurité juridique », on mesure l’isolement dans lequel ils se trouvent. N’y a-t-il pas un chef pour leur donner des consignes précises ?

On a parfois l’impression que dans la police nationale il n’y a plus personne à la barre.

Lorsqu’il a pris ses fonctions, l’année dernière, le directeur de la Sécurité Publique du 93, Jean-François Herdhuin, a déclaré (de mémoire) : « Je ne suis pas là pour faire la guerre aux quartiers ou aux jeunes, mais il n’y aura pas d’autres lois que celles de la République… ».

En une phrase, il a tout dit. Les policiers sont parfois confrontés à des situations dangereuses, et même s’ils peuvent livrer un combat, et même si dans leurs rangs on porte l’uniforme et l’on se salue, ce ne sont pas des soldats. Ils ne font pas la guerre – et ils respectent les lois qu’ils sont chargés de faire respecter.

En fait, si je peux paraphraser le titre du livre du directeur général de la police nationale, Frédéric Péchenard, tous les policiers sont des gardiens de la paix.

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Sur ce blog : Du Flash-Ball à la dispersion d’un attroupement.

Va-t-on manquer de poulets ?

Les syndicats s’inquiètent de la coupe sombre prévue dans les rangs de la police et de la gendarmerie, mais ce n’est pas le sujet. Pas question ici de parler du flic, de l’argousin, du cogne, du keuf, du perdreau, etc., mais d’un problème grave et d’actualité : les conséquences du virus H1N1 sur la gent volatile.

oeuf-pour-vaccin_jdd-copie.1249118034.jpgJe n’ai rien trouvé à ce sujet dans le Dalloz, mais en feuilletant la presse, je suis resté coi devant cette affirmation : pour faire un vaccin, il faut un œuf.

Aussi, avec la mauvaise foi qu’on me reconnaît parfois dans ce blog, j’ai pris ma petite machine à calculer, car si pour faire un vaccin, il faut un œuf ; pour faire un œuf, il faut une poule. Or, dans Le Parisien du 24 juillet 2009, le porte-parole du laboratoire Novartis nous apprend qu’on risque de manquer d’œufs, car une poule ne pond que 300 œufs par an. Oui mais nous n’avons pas un an… Tout au plus six mois.

Comme la France a commandé 94 millions de doses (on est juste derrière les E-U, et bien loin devant en pourcentage par habitants), c’est donc un peu plus de 262.000 œufs par jour qui sont nécessaires…

Je continue à tapoter sur ma petite machine, et je pousse un ouf de soulagement ! Car même s’il y a un peu de casse, même si quelques poules se montrent moins coopératives que d’autres, on arrive à quoi… disons 700.000 poules. Bien moins que ce que je craignais. Bon, il faut y ajouter les œufs pour la grippe traditionnelle, celle qui nous fait pas peur, malgré les campagnes de pub agressives qu’on nous assène à chaque automne.

Allez, on va arrondir à 1.000.000 de poules et 150.000.000 d’œufs.

J’en étais là de mes réflexions, lorsque je découvre que les œufs doivent être fécondés !

Cela demande une explication. Nous les humains, qui sommes allés sur la lune, et qu’on-a bien l’intention d’y retourner, voici comment on fabrique le vaccin qui va sauver le monde :

Dans un premier temps, les centres du « réseau Sentinelle », basés à Lyon et à Paris, reçoivent des prélèvements nasaux des malades effectués sur un coton-tige. On compare tous ces prélèvements au niveau mondial et l’on sélectionne les souches les plus adaptées à la production industrielle, lesquelles sont envoyées aux labos de fabrication. Ces derniers ensemencent le virus dans des œufs fertilisés, dans lesquels il y a un embryon de poussin, en perçant le sommet de la coquille avec l’aiguille d’une seringue. Il faut quelques jours au virus pour se développer. Ensuite, on ponctionne le liquide amniotique (allantoïque chez les vertébrés) à l’aide d’une autre seringue et il est versé dans des cuves où il est filtré et dégraissé.

On a bien compris que pour obtenir des œufs fertilisés, il faut que la poule passe à la casserole… Enfin, je veux dire qu’elle subisse le joug du coq. Je n’ai trouvé aucune statistique sur les performances sexuelles de ces vaillants mâles, mais ils ont intérêt à avoir la forme… C’est vrai qu’il s’agit de coqs français !

Car au Canada, par exemple, ils doivent être moins efficaces, puisqu’on envisage en cas de besoin la possibilité de procéder par insémination artificielle. A contrario, si l’épidémie est moins grave que prévu, pragmatiques, les Québécois comptent utiliser les « oeufs embryonnés » pour des produits alimentaires, tels les gâteaux.

Donc, si on utilise une telle quantité coq_landais_umourcom.1249115334.jpgd’œufs pour fabriquer des vaccins, il y aura moins de poules pour pondre des œufs pour fabriquer les vaccins.

Et le premier effet qu’on va ressentir de ce fléau qui menace l’humanité c’est la rareté des œufs et des poulets. Mais le malheur des uns fait le bonheur des autres, et dans tout ce micmac on peut toujours se dire qu’au moins pour les poulettes et leurs mecs, c’est la fête.

Le SMS peut-il servir de preuve ?

Le SMS est devenu le meilleur indic de la police*. C’est un véritable phénomène de société. Entre 7 et 11 milliards (selon les sources) en France, au dernier trimestre 2008. Quelles conséquences pour ces mots souvent écrits à la hâte et souvent dans un français approximatif ? Peuvent-ils servir de preuve dans une enquête judiciaire ?

sms_blog-de-100drine.jpgEn 2007, dans une affaire de harcèlement entre un patron et sa salariée, l’employeur soutenait que les SMS qui prouvaient sa faute devaient être assimilés à des conversations téléphoniques, et qu’à ce titre leur retranscription sans son consentement constituait un moyen déloyal de preuve.

La Cour de cassation a effectivement confirmé que l’enregistrement d’une conversation téléphonique à l’insu de l’auteur des propos est un procédé déloyal qui rend irrecevable la preuve, mais qu’ « il n’en est pas de même de l’utilisation par le destinataire des messages écrits téléphoniquement adressés, dits SMS, dont l’auteur ne peut ignorer qu’ils sont enregistrés par l’appareil récepteur ».

Rappelons que le principe de loyauté de la preuve est un principe général. Dans ce domaine précis, il repose sur l’information préalable des procédés d’enregistrement. Toutefois, lorsqu’on envoie un SMS, on sait qu’il est destiné à être enregistré sur le téléphone de son correspondant. Il y a donc connaissance et acceptation implicite de cet enregistrement.

Pourtant, cette « preuve électronique », est à manipuler avec circonspection, car elle est contestable. Ainsi, dans le Recueil Dalloz 2007, Céline Castets-Renard, Maître de conférences à l’Université des sciences sociales de Toulouse, nous dit : « Il est peu probable que le procédé du SMS puisse garantir l’identité et l’intégrité. Cela est d’autant plus vrai des téléphones portables bluetooth qui peuvent permettre une prise de commande à distance par un tiers, sans que le titulaire du téléphone s’en aperçoive. Également, il ne faut pas négliger l’hypothèse simple et classique de la perte du téléphone ou encore de l’usage du téléphone par un tiers, à l’insu de son propriétaire ».

Madame Castets-Renard a raison, mais comme souvent dans le domaine des arguments techniques ou scientifiques, il existe un risque (non formulé) du retournement de la preuve. Et il va appartenir au propriétaire du téléphone de démontrer qu’il n’est pas l’expéditeur du SMS… sms_3g4g_blogspot.1248941047.gif

En tout cas, lorsqu’on pianote un texte sur son portable, il faut avoir en tête que sur le plan juridique cela peut présenter les mêmes conséquences qu’une lettre. Ce SMS qui traîne sur l’appareil de votre correspondant ou dans l’informatique de votre opérateur téléphonique pourra un jour ou l’autre être ressorti comme une preuve, tant au pénal qu’au civil.

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* Les SMS intéressent de plus en plus la police, article de Jean-Marc Leclerc dans Le Figaro.fr

Affaire Dray : dernières sommations !

Julien Dray ne marquera sans doute pas l’histoire de France, mais pour avoir « bénéficié » en avant-première de la réforme du Code de procédure pénale, il a gagné sa place dans les bouquins de droit. Pourquoi ce régime particulier? Petite tentative pour comprendre…

marionnette_souriredp.1248603894.jpgEn 1990, sous le gouvernement de Michel Rocard, pour faire face à la mondialisation du trafic de stupéfiants, on décide de s’attaquer aux flux financiers internationaux générés par ce trafic en créant une cellule auprès du ministère des Finances : TRACFIN. Au fil des ans, les compétences de ce service s’étendent au crime organisé, à la corruption, aux intérêts financiers des Communautés européennes, puis à la lutte contre le terrorisme.

On en était à peu près là, l’année dernière lorsque l’affaire Dray a éclaté. TRACFIN n’est pas un service judiciaire et si lors de leurs recherches ses fonctionnaires découvrent des faits qui tombent sous le coup de la loi, leur devoir (c’est une obligation légale pour tous les fonctionnaires) est de les dénoncer au procureur de la République – et non pas de bâtir patiemment un dossier franco-français contre un homme, qu’il soit député de l’opposition ou non.

Or Dray est tellement saucissonné dans ce dossier que lorsque celui-ci échoit sur le bureau du procureur, ce dernier n’a plus qu’à saisir un juge d’instruction afin que l’affaire suive son cours. Ce qu’il ne fait pas. On peut donc supposer qu’il a reçu des instructions pour éviter qu’un petit juge ne mette le nez dans cette affaire. D’autant que ledit petit juge aurait probablement cru bon de prendre la déposition des gens de TRACFIN, voire d’effectuer une perquisition dans leurs bureaux, comme ce fut le cas dans l’enquête sur la caisse noire de l’UIMM (Union des industries et métiers de la métallurgie).

On en arrive donc à cette situation ubuesque où un service administratif destiné à lutter contre le blanchiment d’argent, et qui bénéficie des mêmes prérogatives d’enquête que des policiers ou des gendarmes, monte un dossier contre un homme politique qui a longtemps été très proche de la prétendante à la présidence de la République (dans le dossier on trouve d’ailleurs un autre proche de Ségolène Royal). Et pour garder mainmise sur l’affaire le procureur décide d’utiliser les pouvoirs que devrait lui donner la nouvelle procédure pénale actuellement toujours dans les tuyaux.

Bon, on peut toujours se dire que Julien Dray l’a bien cherché et que son train de vie de nanti n’attire pas spécialement la sympathie.

Et que ces choses n’arrivent qu’aux autres…

Sauf que le décret du 16 juillet 2009 modifie sérieusement la donne. Car dorénavant, il ne s’agit plus seulement pour TRACFIN de lutter contre le blanchiment mais bel et bien de surveiller tous les habitants de l’Hexagone en mettant en place une obligation de « déclaration de soupçons ».

Qu’on le veuille ou non, on n’est pas loin de la délation organisée au niveau de l’État.  Et nous sommes tous concernés. Pour paraphraser un slogan soixante-huitard, nous sommes tous des Julien Dray.

Le texte énumère les cas dans lesquels il devient obligatoire de faire une dénonciation, euh…, je voulais dire « une déclaration de soupçons ». Il y en a 16. Certains risquent de gâcher vos relations avec votre banquier. Ainsi vous déposez espionnage_image-google.1248604003.jpegdes fonds sur votre compte, il va vous demander d’où provient cet argent. Et si vous refusez de répondre, il vous dénonce. Et s’il n’ose pas vous poser la question mais qu’il estime que la somme que vous déposez ne correspond pas à votre train de vie, il vous dénonce aussi. Vous vendez votre maison à un prix trop bas, cette fois, c’est votre notaire qui vous dénonce, etc.

Et vous n’en saurez rien, car votre banquier ou votre notaire…, n’a pas le droit de vous informer qu’il vous a signalé à TRACFIN. S’il ne vous signale pas, il risque des poursuites pour complicité et s’il vous avise qu’il vous a signalé, il risque des poursuites pénales. Il faut avouer que la marge de manœuvre est restreinte…

Vous me direz, mon banquier, mon notaire, bof ! Oui mais si vous parcourez l’article 561-2 du Code monétaire et financier, vous allez être étonné de voir le nombre de gens que cela concerne, comme les galeries d’art, les antiquaires, les agences immobilières, les loueurs de biens, etc. On s’achemine nettement vers une généralisation pour toutes les transactions commerciales à partir du moment où il existe un soupçon de possibilité d’une infraction passible d’une peine d’emprisonnement d’un an. C’est-à-dire quasiment tous les délits. Attention aux transactions sur Internet ! Si vous achetez une voiture d’occasion nettement en-dessous de son cours, devez-vous penser que vous faites une bonne affaire ou qu’elle est volée ?

Dénoncer un crime ou un délit peut être un devoir civique, mais colporter un soupçon… « On ne bâtit pas une société démocratique sur des déclarations de soupçons » a déclaré Thierry Wickers, président du Conseil national des barreaux » (Le Monde du 7 juillet 2009).

Il faut dire que les avocats sont concernés au premier chef. Comment concilier cette obligation de dénonciation avec la confidentialité qui s’attache aux relations avec leurs clients ? Le Conseil d’État a estimé que les avocats ne pouvaient arguer du secret professionnel que dans leurs « activités juridictionnelles ». Dans tous les autres cas, ils doivent informer leur bâtonnier qui prendra la décision de faire ou non une « déclaration de soupçons ». Un truc à bousiller les vacances des avocats d’affaires, qui le plus souvent interviennent comme conseils, car leur clientèle, composée essentiellement d’entreprises, risque fort de s’adresser dorénavant à des cabinets étrangers. Sûr qu’ils doivent avoir une dent contre leur consœur, Christine Lagarde, qui a longtemps été à la tête de Baker & Mckenzie, l’un des plus grands cabinets d’avocats d’affaires du monde.

Certains rouspètent contre la méthode qui consiste à promulguer un décret d’application en plein été (la loi date du mois de janvier) et estiment que ce texte va bien au-delà de la 3° directive européenne, dite directive anti-blanchiepouvantail_1max2coloriages.1248604126.jpgment.

On jugera à l’usage.

Mais pour en revenir à Julien Dray, on peut s’étonner qu’il ait étrenné et le nouveau Code de procédure pénale et les nouveaux pouvoirs de TRACFIN – le tout avant parution. Un précurseur, quoi !

À se demander si toute cette publicité autour de son cas ne ressemble pas à un coup de semonce vis-à-vis de la classe politique et du monde des affaires. On en fait un épouvantail : Voyez ce qu’on a les moyens de faire…

Une arme de dissuasion massive en quelque sorte.

Internet : les jeux sont faits !

Après la loi Hadopi, les nouvelles règles concernant les jeux en ligne (poker, blackjack, paris…) vont donner naissance à une nouvelle haute autorité (une de plus !) chargée d’attribuer les autorisations et de pokeraceface_musicholdem.1248413208.gifpourchasser les contrevenants. Pour cela, des mesures de filtrage seront imposées aux fournisseurs d’accès (FAI). Et comme pour le piratage, en cas d’infraction, il y aura d’abord un avertissement, puis le blocage des sites fautifs avec à la clé des poursuites judiciaires, jusqu’à 3 ans de prison et 45.000 € d’amende. Quant aux utilisateurs, c’est leurs comptes en banque qui seront bloqués.

Donc en 2010, ce sera la fin du monopole de la Française des jeux et du PMU. Il n’est pas sûr que l’État y perde au change (les jeux seront taxés, évidemment) car de nombreux impétrants affutent leurs armes. On parle d’Iliad (Free), Stephane Courbit (ancien patron d’Endemol France), Patrick Le Lay (associé à Patrick Bruel ?), le groupe Amaury (éditeur du Parisien, de l’Équipe et organisateur du Tour de France) et les professionnels, comme Barrière, Partouche et Tranchant, etc. (source ZDNet).villotte_gamingfrance.1248413632.jpg

Et les grands médias sont de la partie. En fait, le secteur est en pleine effervescence. La lutte risque d’être acharnée. Avec un premier objectif : quémander un agrément auprès de l’autorité administrative. Le téléphone de Jean-François Vilotte, actuellement directeur général de la Fédération française de tennis, doit sonner souvent ces temps-ci, car c’est lui qui a été coopté pour mette en place cette autorité.

En 2006, George W. Bush faisait voter une loi pour interdire les jeux d’argent en ligne. Nicolas Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, lui avait plus ou moins emboîté le pas en présentant un plan pour lutter contre les jeux d’argent illégaux sur le Net.

Depuis, l’eau a coulé sous les ponts… Récemment un député démocrate a déclaré que la loi Bush était stupide et qu’il fallait la supprimer ; et une directive de la Commission européenne a pris le contrepied de la France en lui demandant de mettre fin aux situations de monopole. Contrairement à ce qu’on nous dit, je ne suis pas certain que cette directive ait un aspect obligatoire, mais le gouvernement s’est pourtant exécuté de bon gré, sans doute autant pour satisfaire la Commission que pour récupérer une manne qui jusqu’alors s’échappait vers d’autres cieux.

Après tout, est-on en droit de se dire, si les gens veulent jouer de l’argent, autant que ça remplisse le tiroir-caisse du pays !

Moi, je suis assez d’accord, d’autant que je ne peux me placer sur le plan moral, car je ne rechigne pas à un petit poker entre amis, de temps à autre. Mais le problème n’est pas là…

shadok-reussite_e-atlantidecom.1248413809.jpgLe problème vient de cette tentation qu’on sent sourdre de la part des États (pas seulement de la France) de vouloir à tout prix contrôler Internet et juguler cette liberté (agaçante?) qui ne tient compte d’aucune frontière.

Et petit à petit, les FAI se métamorphosent en exécuteur des basses œuvres – avec toujours de bonnes raisons, qui apparaissent pourtant au fil du temps de moins en moins crédibles.

Il y a eu d’abord la lutte contre le terrorisme et ses lois d’exception ; il y a quelques mois on nous a expliqué qu’il fallait protéger nos enfants de la pédophilie ; hier, c’étaient les producteurs, les artistes et leur progéniture qui risquaient la ruine ; et aujourd’hui, nous dit un communiqué de l’Élysée, cette offre illégale des jeux sur Internet fait « peser des risques importants sur l’ordre public et social [et] les caractéristiques de fonctionnement de ces sites ne permettent pas, par exemple, de garantir que l’interdiction du jeu d’argent aux mineurs est respectée ».

Et demain ?

Hadopi : Poète… vos papiers !

Foin de la crise financière du chômage et de la grippe A, nos élus vont se prendre la tête tout l’été sur un sujet bien plus important : sauver nos artistes ! Un truc à leur cochonner les vacances… Bon, on peut comprendre que les salariés de Nortel ne se sentent guère concernés, mais les autres… Ils devraient saisir l’enjeu de cette démarche, reconnaître cet effort incessant, ce travail sans cesse recommencé…

leo-ferre_africartdreams.1248188951.jpgDepuis bientôt un an, nos grands hommes discutent, se chamaillent et se renvoient la baballe. Un ministre passe, un autre arrive. Tout frais tout neuf, Frédéric Mitterrand nous le fait à l’esbroufe. Il étale ses connaissances, il se prend pour Malraux et nous cite en exemple un tas de célébrités comme s’il venait de prendre le thé avec elles. Jusqu’à Rouget de l’Isle, le pauvre, qui n’a jamais touché un centime sur La Marseillaise, même pas de Gainsbourg, qui sournoisement lui a piraté son texte.

Bon, il doit être dans son rôle de ministre de la Culture, Mitterrand… Mais lorsque je l’entends faire l’apologie de la sanction, de la réglementation, je ne peux m’empêcher de penser à Léo Ferré :

L’embrigadement est un signe des temps.
De notre temps.

Les hommes qui pensent en rond ont les idées courbes.
Les sociétés littéraires c’est encore la Société !
La pensée mise en commun est une pensée commune.

Mozart est mort seul,
Accompagné à la fosse commune par un chien et des fantômes.
Renoir avait les doigts crochus de rhumatismes.
Ravel avait dans la tête une tumeur qui lui suça d’un coup toute sa musique.
Beethoven était sourd.
Il fallut quêter pour enterrer Béla Bartók.
Rutebeuf avait faim.
Villon volait pour manger.
Tout le monde s’en fout…

L’Art n’est pas un bureau d’anthropométrie !

La Lumière ne se fait que sur les tombes…

Je me demande ce qu’ils auraient pensé de tout ça, les trois grands de ma génération, celle des vieux : Brassens, Brel et Ferré…

Peut-être auraient-ils dit que dans toutes les bibliothèques de France les livres sont à la disposition du public, gratuitement, et pour certains sur Internet – et que personne ne s’en inquiète… Et que la plupart des écrivains (pas tous) s’en fichent, car ils sont heureux d’être lus, tout simplement.

La brigade criminelle contre le fantôme de Simenon

simenon-par-raymond-moretti.jpg« Centre névralgique de la Brigade criminelle, le palier du troisième étage était un lieu de passage obligé pour qui désirait connaître les dernières nouvelles. Les notes de service et autres télégrammes étaient punaisés sur les murs, une vieille armoire vitrée présentait les produits vendus par l’amicale (…) Il faisait bon vivre dans ce service. Des flics s’interpellaient à qui mieux mieux, d’autres se lançaient des vannes après s’être serrés la main… »

Hervé Jourdain est capitaine de police à la brigade criminelle et au fil des pages, dans son roman (policier, évidemment), Sang d’encre au 36 (éd. Les Nouveaux auteurs), il nous invite au sein d’un groupe d’enquêteurs. Et nous nous retrouvons un peu comme un stagiaire qui suit la progression d’une enquête criminelle – de l’intérieur. Et quelle enquête !

Tout démarre avec le meurtre du surveillant d’un collège de banlieue : deux balles à bout portant, tirées par un mystérieux motard. Une scène de crime sur le trottoir, et pour les policiers, le même scénario que d’habitude : « Identifier le cadavre, entendre les témoins, annoncer la mort aux proches, assister le médecin légiste lors de l’autopsie, tirer les ficelles, confronter les idées, monter le dossier, vérifier les alibis, travailler les pistes, mettre hors d’état de nuire, obtenir les aveux (…) Des jours de labeur, des nuits d’insomnies et de doutes. »

Mais cette fois, ce qu’ils ne savent pas encore, c’est que ce mort est le premier d’une longue liste et qu’ils partent à la chasse d’un serial killer…

Et on va les suivre, tout au long de leurs recherches, même si elles ne mènent à rien, comme c’est souvent le cas dans la réalité. « La nouvelle enquête de voisinage n’avait rien donné, malgré la vingtaine d’hommes déployés durant quatre heures (…) Les flics n’apprirent que des broutilles. »

Pas de héros dans cette histoire, mais un travail d’équipe. C’est un peu du Ed McBain à la française, sauf qu’ici on côtoie les techniques les plus modernes. Le tueur vient chatouiller l’un des enquêteurs sur son blog en utilisant l’adresse georges-simenon@hotmail.fr, mais « il y avait autant de protocoles Internet que d’échanges avec son blog » car le lascar piratait des liaisons Wi-Fi non sécurisées (aïe la loi Hadopi !).

Simenon, sa vie et son œuvre, c’est un peu le fil de cette histoire – mais les « seigneurs du 36 » mettront un certain temps à le comprendre.

L’auteur ne nous épargne dscn2879.1247991254.JPGrien. Il nous entraîne à l’institut médico-légal : « Chaque organe était retiré et pesé par l’aide technique, avant d’être déposé sur une planche en bois, découpé en fines lames, puis étudié par le médecin légiste. Un prélèvement était systématiquement mis en tube. Les restes étaient remisés dans un seau de cinq litres coincé entre les jambes du défunt, avant que le contenu soit reversé dans son habitacle, en attente de la couture. »

Hervé Jourdain est entré dans la police à l’âge de vingt ans. Gardien de la Paix en banlieue parisienne, au bout de 4 ans, il a rejoint les RG, à la 4° section, celle qui s’occupe des « phénomènes de société ». En 2001, une fois son grade de lieutenant en poche, il a intégré un groupe de la brigade criminelle. C’est la découverte de Thierry Jonquet, m’a-t-il dit, qui lui a véritablement donné envie d’écrire : « Car auparavant, j’étais persuadé qu’il était impossible de décrire un groupe d’enquête. Jonquet a été le déclic, d’autant que j’arrivais à saturation lorsque je lisais les polars vantant les flics ou enquêteurs solitaires, borderline, effectuant des miracles malgré des pressions de toutes parts ».

C’est son troisième roman. Le premier, si j’ai bien compris, est resté dans un tiroir ; le second comptait parmi les finalistes du Prix du quai des Orfèvres, mais il n’a jamais été publié ; et celui-ci, Sang d’encre au 36, a obtenu le prix des lecteurs de VSD.

sang-dencre-au-36.1247991421.jpgFranchement, ce livre, c’est tout gagnant. Pas de petits génies, pas de « Mais oui, bien sûr ! », pas de renversement de dernière minute, mais le travail rigoureux d’un groupe d’enquêteurs de la crim’ qui s’accrochent à leur affaire, qui veulent la sortir à tout prix, qui sont même prêts à renoncer à leurs vacances, et qui, le nez dans le guidon, passent parfois à côté du petit détail qui pourrait changer tout.

La vraie vie, quoi !

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