La chaîne de l’enquête pénale est concernée d’un bout à l’autre. De l’enquêteur de base à l’avocat général, en l’absence de preuves formelles, tout le monde agit en fonction de sa conviction. Pour finalement demander à de simples citoyens, désignés comme jurés, de trancher des années plus tard et une fois pour toute – en leur intime conviction.
N’est-on pas à deux doigts d’une justice mystique ?
De nombreux pénalistes sont d’accord sur la nécessité d’une réforme en profondeur d’un système pénal aujourd’hui un rien archaïque, et des voix s’élèvent entre autres pour demander la fin d’une justice basée sur l’intime conviction.
Voici ce qu’en disent deux pénalistes, Me Jean-Marc Marinelli et Me Parvèz Dookhy, dans une réflexion sur la réforme pénale : « L’intime conviction est tout le contraire d’un raisonnement légal construit tendant vers la déclaration de culpabilité. Elle ressemble plus au mode de croyance du profane que celui que doit avoir un juriste. Comment peut-on demander à des juges professionnels de juger à la manière de l’homme de la rue ? L’intime conviction fait place à des décisions purement subjectives et non objectives. Elle n’est pas réellement conciliable avec le principe selon lequel le doute profite à l’accusé, doute qui se trouve de la sorte amputé de toute sa substance. »
Ainsi, il y a quelques jours, et pour la deuxième fois, prenant le contre-pied de la chaîne judiciaire, les jurés ont acquitté Jacques Viguier, accusé du meurtre de sa femme. Pas de preuve, pas de cadavre.
En 2006, dans des circonstances identiques, les jurés ont acquitté Maurice Agnelet du meurtre de sa maîtresse, avant de le condamner en appel à vingt ans de réclusion criminelle. Les affaires ne sont pas similaires, bien sûr, mais, là non plus, aucune preuve formelle, juste un faisceau de présomptions, et pas de cadavre.
On a un peu l’impression d’une justice à pile ou face.
Tout le monde se souvient du meurtre du petit Grégory Villemin, dont le corps ligoté avait été repêché dans les eaux de la Vologne, dans les Vosges. Une enquête au long cours où policiers, gendarmes et juges se sont cassé les dents. Eh bien, plus de 25 ans après les faits, de nombreuses personnes sont persuadées de l’innocence ou de la culpabilité d’untel ou d’untel. Sur ce blog, le billet rédigé en décembre 2008 compte aujourd’hui plus de 2 900 commentaires.
Chacun refait son enquête, et à chacun son intime conviction.
Il me semble qu’une justice moderne devrait s’affranchir au maximum des risques que fait encourir la simple conviction, parfois érigée comme un dogme. On ne peut condamner des gens sur une impression. On ne peut demander à des gens de condamner des gens sur une impression.
Un accusé devant une Cour d’assises devrait traîner derrière lui un dossier solide, basé d’abord sur des faits incontestables, puis, pourquoi pas, sur des faits moins évidents, tant à charge qu’à décharge, réunis en toute impartialité. Ensuite, mais ensuite seulement, il appartiendrait au jury populaire de soupeser le pour et le contre et de statuer.
Car un procès, ce n’est pas un match de foot avec une équipe qui gagne et l’autre qui perd. Et la pire des choses pour la justice serait de prendre le risque d’une injustice dans le but inavoué ne pas désavouer le système judiciaire.
beaucoup de choses à dire sur ce sujet mais, ce qui est intéressant dans votre billet et dans des commentaires, c’est que certains ont exprimé une conviction sans avoir même lu les dossiers ou assisté à la totalité des débats !
et donc je ne comprends pas qu’on puisse craindre d’exprimer sa pensée, sa « doxa » , sur des jugements
qui ont établi « la vérité judiciaire »: où est le risque pour l’ordre public? pour le suspect qui a été DEFINITIVEMENT innocenté?
comme l’a déjà fait remarquer un autre contributeur
à ce blog, je ne vois pas comment ,dans la plupart
des affaires judiciaires, on pourrait démarrer une
enquête , poursuivre une enquête, instruire une enquête et in fine juger une affaire sans la
« conviction » !franchement, je vois pas !
quand j’éduque mes enfants, quand je vote, bref dans pratiquement toutes mes actions , je me mets
en jeu, donc , en tant que » mammifère pensant »,
je pense
Réponse à Manou.
C’est justement dans les cas que vous exposez qu’il faut défendre le principe.
Qui se soucie d’une relaxe au bénéfice du doute d’un homme qui aurait traversé hors des clous mais qu’on n’a pas réussi à convaincre.
En grande partie d’accord avec vous pour les crimes dits « de sang ». Mais qu’en est-il des crimes sexuels sans preuve car commis dans l’intimité familiale ou en tous cas toujours loin du regard d’un tiers. La preuve est inexistante, sauf la défloration chez les petites filles. Faut-il alors les laisser impunis ? Dans mon activité professionnelle, j’ai pu constater la détresse des enfants dont l’agresseur demeurait impuni. Ils ne comprenaient pas et avaient l’impression de n’avoir pas été crus.
non, je ne suis pas du tout d’accord. Il est extrémement difficile d’obtenir une preuve irréfutable de la culpabilité d’un présumé dans une affaire. Prenez le cas du jardinier omar et de sa patronne assassinée. Il y avait bien sur le mur en lettres de sang une réponse au mystère « omar m’a tuer », un mobile (l argent et le jeu) et pourtant que de doutes soulevés par les avocats. En final une condamnation et une grace présidentielle
« L’intime conviction est morte à la naissance du “doute profitant à l’accusé”.
Et ça date de quand, à votre avis, mon bon monsieur ???
Eh bien, voyez : le principe en fut énoncé au 13e siècle à la naissance de l’Habeas Corpus, au moment où commençait à sévir la Sainte Inquisition. A vous d’en tirer les conclusions hist(é)riques, euh… Zeb.
Car, à Questions (in)congrues ou tortures douces apparemment nouvelles, réponses historiques toujours relatives !…
Des commentaires à cette note?? Hormis, « oui, vous avez totalemnt raison », je ne vois pas quoi ajouter.
Bonjour, Georges Moréas,
Sur le sujet d’aujourd’hui, je partage l’avis d’un ou plusieurs intervenants. Y a-t-il toujours des preuves telles que l’on puisse dire avec certitude que quelqu’un est coupable ou innocent ? Et alors, que fait-on ? Sur l’affaire Viguier, « les faits incontestables » que vous évoquez peuvent être avancés par les tenants des deux versions : le sac, le matelas … d’un côté, l’absence de cadavre de l’autre etc…
Je profite de cette réflexion pour vous donner une opinion plus générale dont la valeur est celle que vous voudrez bien lui accorder.
Lu sur une longue période, ce blog mérite des félicitations pour la qualité du style, la variété des sujets, la périodicité des parutions, la qualité et l’importance de la documentation. Il y a donc des policiers intelligents, entreprenants et cultivés. On peut supposer qu’ils n’acquièrent pas ces qualités en quittant leurs fonctions.
Avec le temps qui passe, il me semble cependant que vous oubliez combien vos ex-collègues du terrain ont parfois du mal à manœuvrer entre des textes contraignants, rappelés de façon tonitruante au moindre écart, a fortiori à la moindre bavure, et toutes les petites misères qui résultent soit de la pitoyable condition humaine -leur pain quotidien, leur cambouis – soit de leurs conditions de travail. Désormais, vous naviguez dans les hautes sphères de la pensée un peu éthérée, comme le font les philosophes et autres penseurs dans le silence de leur bureau de travail. A peine avez-vous avancé une proposition que vos scrupules vous poussent à vous interroger sur la possible pertinence de son contraire. Dialectique parfaite, intellectuellement irréfutable. On pourrait dire, sans connotation péjorative, que vous avez pris les habits du « Monde », dont ce blog est un appendice.
Mon jugement est-il sévère ? Il ne se veut pas tel et qu’il soit clair que j’envie votre habileté intellectuelle. D’ailleurs, peut-être vous ai-je mal lu. Je souhaite seulement faire apparaître l’abîme qui existe entre le domaine de la réflexion théorique et la banalité mesquine mais traumatisante du quotidien. Quand on vit dans un quartier populaire, tranquille et convivial il y a trente ans à peine, aujourd’hui miné par les désordres, la base du raisonnement est différente : la vieille voiture qui a flambé sans qu’on puisse trouver une ombre d’explication, la gamme des petites violences, tous les désagréments causés par des petits délinquants inventifs, pour « justifiables » qu’ils soient par les difficultés sociales, voilà une déchirure profonde dans le tissu social. Dans la kyrielle des demandes de « moyens » émanant de toutes les corporations, les policiers, les hospitaliers, les enseignants, les postiers, les paysans, les pêcheurs, complétez la liste, le « scandale » des prisons, qui fait périodiquement la « une » de bien des médias, n’est pas ici un sujet de réflexion prioritaire. A la rigueur, on préférerait en voir construire d’autres.
Vous pourrez évidemment répondre qu’au-delà de ces désagréments, il y a des évènements beaucoup plus graves dont témoignent tant d’affaires récentes. Le tout ne rend pas optimiste pour les générations futures.
L’intime conviction est morte à la naissance du « doute profitant à l’accusé ». Aujourd’hui, la justice « pure » exige des preuves formelles, irréfutables.
Seulement, toute preuve peut être entachée de doute. Le témoin occulaire est-il fiable ? Vidéo : montage ou pas ?
L’affaire RANUCCI reste un modèle d’illustration de ce que je veux exprimer. Tous les éléments de l’enquète concordent pour dire qu’il était coupable. Mais personne ne l’a vu, lui, en personne. Le simple fait qu’il puisse nier les faits permet de se poser des questions et d’avoir des doutes. C’est d’ailleur pour cela qu’on a demandé à 12 jurés (à l’époque) d’assister au débats et de donner leur avis.
Aujourd’hui, à quoi servent les jurés ? Pourquoi demande t-on au peuple de se prononcer sur la culpabilité d’un prévenu ? Cela ne sert plus à rien.
Et même si cela était utile, aujourd’hui le simple fait qu’un juré puisse donner un avis non conforme aux 8 autres, cela ne permet-il pas de semer « le doute » ???
Bientot la justice demandera que le jury soit à 100 % pour la condamnation.
En parlant de votre intime conviction : qui oserait, aujourd’hui, confier ses enfants à un aquitté d’OUTREAU ?
La conviction n’est pas le juste. Le juste n’est pas que l’application de la loi. La loi est la loi, ou devrait l’être, parce que le peuple et ses représentants ont la conviction qu’elle est la moins mauvaise possible…. Se forger une conviction devrait être le résultat de l’addition complexe entre la preuve légale ( – recevable en justice), l’intime conviction, et le débat. Aucun verdict de culpabilité ne devrait être rendu à la majorité. Malheureusement le doute profite plus que rarement à l’accusé, il profite aux médias pour écrire des sottises, pour crier haro sur celui qui a la plus sale gueule, ou qui est accusé du plus sale crime.
Conclusion : non à l’intime conviction, oui à l’intime doute – ce grand absent des cours d’assises et des tribunaux d’aujourd’hui. Je suppose que les jurés ont douté pour Viguier : tant mieux s’ils ont fait de ce doute une juste décision.
@Marie : non, il aurait surtout fallu que les enquêteurs aient fait leur travail serieusement et sans à priori. Qu’ils aient exploité toutes les pistes possibles, plutôt que de s’acharner à essayer d’obtenir un aveu (certes ça fait moins de boulot, mais c’est la justice qui en prend un coup dans l’aile).
Ce n’est pas le rôle des policiers de juger, c’est celui de la justice (séparation des pouvoirs, démocratie, etc, que des concepts has-been). Lorsqu’on voit comment sont extorqués certains aveux, quand on voit que certaines personnes sont condamnées essentiellement parce que décrétées coupable par les enquêteurs (parfois même grace à de faux témoignage d’agent assermentés), ou même que certains criminels sont relachés parce que l’enquête a été torchée, il y a un véritable problème. On voit même des fois des flics se plaindre qu’un délinquant a été relaché, alors que c’est eux-mêmes qui en sont seuls responsables, soit parce qu’aveuglés par leurs certitudes ils n’ont jugé utile de rassembler des preuves concrètes (faut dire qu’on autorise les gardes à vue pour simple suspicion sur l’intention de commettre un délit, ça n’incite pas à faire le boulot serieusement), soit le plus souvent parce qu’ils n’ont pas respecté le code de procédure pénale (cassages de gueules, gardes à vues abusives…).
L’enquête est à la justice ce que les fondations sont à un bâtiment : la première étape, et surement la plus importante, car si elle est mal faite c’est tout l’édifice qui s’écroule. Un maçon qui aura mal une fondation sera à juste titre tenu pour responsable si la maison s’écroule, c’est dommage qu’il n’en soit pas de même pour les policiers. La justice aurait tout à y gagner.
Il ne faut pas confondre le principe de l’intime conviction et l’absence de motivation des arrêts des cours d’assises. Les différents billets assimilent l’intime conviction à l’arbitraire, ce n’est pas le cas. On aurait beau supprimer ce principe. Si les arrêts ne sont pas motivés, on y comprendra toujours rien. Le principe de l’intime conviction signifie que le juge est libre de fonder sa décision sur tous les éléments qui sont produits devant lui dès lors qu’ils sont discutés par les parties. Avant le principe de l’intime conviction, il y avait le système des preuves pleines ou semi-pleines qui liaient le juge. Ainsi, si deux personnes accusaient la personne, le juge était tenu de condamner l’individu. Ne critiquons pas ce principe protecteur de nos libertés et plaidons pour que les arrêts de cour d’assises soient motivés de manière à ce que l’on comprenne la démarche intellectuelle de la cour et des jurés.
l intime conviction des jures ou autres,seulement faut pas etre d origines etrangeres ou plutot a consonnance « bizarre » car un bon francais accusant un autre different d origine, ou est l intime conviction, c est fini et boucle pour plusieurs annees de taule pour rien.
la justice francaise est une honte,je le repete la justice francaise est une honte
La conviction lors d’un procès, relève du même ordre de convictions que se forge la police lors de l’enquête. Des élements divers obscurs, étranges, un attitude inexplicable, que sais-je encore, un matelas brulé soit disant dans le but d’exorciser on ne sait quoi… peuvent mettre la puce à l’oreille.
Ne pas tenir compte, (même si c’est vrai qu’il y a des risques d’erreurs) de l’intime conviction d’un jury à qui il est donné l’occasion de peser le pour et le contre de tous les éléments qui lui sont mis devant le nez, c’est ouvrir la porte au meurtre parfait. on tue, on met une chappe de béton sur le corps et bonsoir clara… pas vu pas pris ! c’est la politique de l’autruche.
Après, qu’il soit offert plus de recours aux accusés qui se disent innocents, c’est un droit qu’il faut leur accorder.
Mais remettre en doute l’intime conviction d’un jury c’est douter également de l’intime conviction de la police et du juge d’instruction ou assimilé!
Avec cet état d’esprit, Il n’aurait fallu, comme dans l’affaire Viguier, même pas entamer une enquête !!! et se contenter de dire, La p’tite dame a disparu ? grand bien lui fasse, on commencera l’enquête quand on la retrouvera !
Je partage tout à fait votre malaise. Il est insupportable de penser que M. Viguier a failli être condamné parce qu’il était antipathique à la télévision (un bourgois de province, qui trompait sa femme), et de constater qu’un échaffaudage d’hypothèses aurait pu suffire à le faire condamner. Le « bénéfice du doute » devrait s’imposer dans pareil cas, même en l’absence d’un avocat du talent de celui de M. Viguier. « Habeas corpus » dit-on en anglo-latin.
Les responsables policiers du fiasco qu’a été l’enquête ont été, j’espère, sanctionnés.
Contrairement à M. Gwen, je pense que l’absence d’objectivité parfaite ne doit pas dissuader de chercher à limiter la part de la subjectivité.
Un autre aspect qui me dérange, c’est la lenteur des procédures.
« Un accusé devant une Cour d’assises devrait traîner derrière lui un dossier solide, basé d’abord sur des faits incontestables, puis, pourquoi pas, sur des faits moins évidents, tant à charge qu’à décharge, réunis en toute impartialité. »
Mais… C’est déjà le cas ! Pourquoi croyez-vous qu’un procès comme celui de Viguier dure 10 ans ? C’est parce qu’il y a enquête et contre-enquête !
Mais votre billet montre surtout que le sens du mot « conviction » a évolué. Dans l’esprit de la cour d’assises, la « conviction » est le résultat des preuves, des « pièces à conviction ». Ce n’est certainement pas une opinion vite faite et un peu arbitraire, ni une croyance a priori, c’est une vérité qui se forge tout au long du procès. La conviction est le contraire du doute. En cas de manque de preuves, donc en cas de doute, il n’y a pas d' »intime conviction », et donc l’accusé n’est pas condamné. Le président du tribunal est censé expliquer ça aux jurés ! Apparemment, de nos jours, le sens de « conviction » s’est affaibli, il faudrait remplacer ce mot, pour que chacun comprenne bien de quoi il s’agit… Le plus proche serait peut-être « certitude », au sens « d’absence de doute, résultant d’une preuve », mais les gens se disent très rapidement « sûrs et certains » de tout et n’importe quoi, c’est une tournure courante… Non, le mieux est de se reposer sur le travail d’explication du président du tribunal, et sur la possibilité de faire appel.
Oui et puis dans ce cas faut liberer Yvan Colona qui a été condamné non pas parce qu’il a été prouvé qu’il était présent sur les lieux du crime mais parce qu’il n’a pas pu prouvé qu’il était ailleurs… Meme l’analyse ballistique le disculpe (il est trop petit)…
Mais je doute que l’Etat laissera filer son unique bouc emissaire… Puis Sarko l’avait deja annoncé lors de sa capture, avant même son procès, il est l’assassin du prefet alors a quoi bon s’encombrer de preuves… Si Sarko l’a dit, c’est que c’est vrai…
Les éminents pénalistes que vous citez sont probablement des tenants du modèle anglo-saxon de justice pénale ; ils poussent d’ailleurs l’admiration jusqu’à traduire « legal » par « légal », alors que « juridique » correspondrait mieux.
Si l’objectivité est de ce monde en matière pénale, alors formidable : des ordinateurs vont pouvoir rendre la justice. Car la pure objectivité n’existe que dans ce qui est indiscutablement mathématisable.
Les jurys qui ont acquitté O.J Simpson et Michael Jackson, condamné à tort des soi-disants terroristes de l’IRA finalement innocents ou condamné à mort des personnes toutes innocentées plus tard grâce à l’examen de l’ADN, l’ont tous fait sur la base de pièces et d’opinions personnelles. J’aimerais bien percevoir comment faire autrement.
Bonjour,
C’est vrai qu’au long de votre post, vous vous refusez à mentionner le terme arbitraire, dans la mesure où c’est son libre arbitre qui parle.
Hélas, il faut vraiment des preuves pour condamner. Agnelet n’a pas eu de chance.
http://wp.me/pERCo-10R