Étiquette : Blanchiment

Le démantèlement d’un réseau de blanchiment, dans lequel une élue parisienne vient de se faire poisser, nous fait découvrir un pan de la criminalité peu concerné par les zones de sécurité prioritaires. Ici, pas de Kalachnikov, mais des gens qui se la pètent et qui ont pignon sur rue. On disait autrefois, pas de voleur sans receleur, eh bien, aujourd’hui, on peut dire que tout malfrat qui se respecte doit avoir sa petite blanchisserie. Car le bon argent, sonnant et trébuchant, disparaît peu ou prou de nos porte-monnaie, pour devenir scriptural. Donc « traçable ».

Dans les faits, on peut découper le blanchiment en trois phases :

1/ Le placement, qui consiste à transformer les billets de banque en monnaie électronique ou en d’autres biens, comme des biens immobiliers ou des œuvres d’art.

2/ L’empilage, qui vise à brouiller les pistes en fragmentant cette première activité, et à créer suffisamment d’écrans pour qu’il soit impossible de remonter à la source.

3/ L’intégration, autrement dit l’injection des produits frauduleux (qui ont désormais l’apparence de la légitimité), dans l’économie traditionnelle.

Dans le démantèlement du réseau franco-suisse, les blanchisseurs jouaient sur la crainte du fisc. Crainte que certains banquiers malhonnêtes savent exploiter au mieux de leurs intérêts. Moyennant une honnête commission, ils suggéraient aux détenteurs de comptes en Suisse de leur procurer des liquidités. Puis, moyennant une nouvelle honnête commission, ils proposaient à des intermédiaires douteux de transformer leurs liquidités en lignes de crédit. Florence Lamblin s’en explique ainsi dans Le Parisien : « Avoir un compte en Suisse me paraissait risqué et me mettait mal à l’aise » Mais en même temps, elle craignait de le déclarer au fisc et ne se sentait probablement pas de passer la frontière avec une valise de billets. Un certain Berty prend les choses en main. Le scénario est simple : la dame doit d’abord virer l’intégralité de ses avoirs en Suisse sur un autre compte, également en Suisse. Ensuite, un inconnu lui apportera l’argent liquide à domicile. « Je savais juste que je serais ensuite contactée sur mon portable par un certain Marc pour récupérer les fonds moyennant une commission de 4 % », explique-t-elle. C’est l’étape 1 du processus.

Dans les cités, l’argent de la drogue est blanchi d’une tout autre manière.  Il ne semble pas que les truands de quartier aient suffisamment d’entregent pour fréquenter le monde de la finance. Le blanchiment se fait donc souvent via de petits commerces (qui bidonnent leur CA) – du moins pour l’instant. Car si on laisse faire, ces petits truands pourraient grandir… Ou alors, l’argent sale s’expatrie vers des pays moins regardants.

Il faut dire que la France s’est dotée d’un contrôle très strict de la circulation de la monnaie : interdiction de payer en espèces au-delà de 3 000 €. Mais la criminalité n’est pas à l’origine de cette rigueur. La première loi qui limitait les paiements en espèces a été prise sous le gouvernement de Vichy. Ensuite, la règle a perduré. C’est donc un héritage du passé, sur lequel sans arrêt on remet une couche. Après-guerre, la lutte contre l’inflation (sans résultat, d’ailleurs), ensuite la nécessité d’un contrôle fiscal et douanier. Puis, à partir de 1987, c’est la « sécurité » qui a emporté le morceau. Une loi du 31 déc. 1987 prévoit spécifiquement le délit de blanchiment de l’argent de la drogue. Dix ans plus tard (13 mai 1996), l’infraction s’applique à tous les crimes et à tous les délits.

La suspicion autour de l’argent est désormais ancrée dans notre société. Pourtant, il y a quelques mois, le Conseil d’État a déclaré inapplicable la prohibition des paiements en espèces effectués par les professionnels lorsqu’ils se trouvent à l’étranger. Comme un rappel à la réalité. Caroline Kleiner, qui est maître de conférences à la Sorbonne, nous explique dans le Recueil Dalloz (2012 p. 2289) les enjeux économiques de cette défiance un rien paranoïaque. D’un côté, l’interdiction de régler en espèces pénalise nos entreprises lorsqu’elles font du business dans des pays où la monnaie n’est pas convertible sur le marché des changes. Mais de l’autre, cela favorise fortement les affaires des établissements de crédit qui ont le monopole de la gestion des moyens de paiement électronique. Un CA de plusieurs milliards d’euros. En souriant, on pourrait se dire que ce sont les mêmes qui profitent de l’argent du crime et de l’argent de la lutte contre le crime. Un monde parfait.

Le blanchiment ne concerne pas que l’argent, mais tous les biens qui proviennent d’un crime ou d’un délit. Le simple fait de favoriser la dissimulation de leur origine illégale constitue l’infraction. Mais comme il est souvent impossible de reconstituer le circuit (étape 2 : l’empilage), le législateur parle de « sommes paraissant provenir de l’activité d’organisations criminelles » (loi du 12 juillet 1990). En matière de stups, une loi de 1996 a inscrit dans le code pénal la présomption d’illicéité pour les individus douteux incapables de justifier de leur train de vie et qui sont en relations habituelles avec une ou plusieurs personnes se livrant au trafic (ou à l’usage) de stupéfiants. Un véritable renversement de la preuve, puisqu’il appartient au suspect de prouver qu’il n’est pas coupable. Ce principe a été généralisé en 2006 (321-6 du CP) pour tout crime ou délit.

Parviendra-t-on un jour à juguler le blanchiment de l’argent du crime ? C’est inenvisageable, selon certains, car cela déstabiliserait complètement l’économie mondiale. L’ONUDC (Office des nations Unies contre la drogue et le crime) parle d’un CA de 870 milliards de dollars, soit 1.5 % du PIB de la planète. Pour prendre un exemple, la famille mafieuse Rizzuto, au Québec, gère une fortune de plusieurs milliards de dollars. Peut-être équivalente à celle de Madame Bettencourt. Mais bien en deçà des trois cartels internationaux auxquels Barack Obama a déclaré la guerre. Chaque année, les groupes criminels organisés font des millions de victimes (directes et indirectes). Leur puissance est telle qu’ils peuvent déstabiliser l’économie d’un pays. Tant qu’il y aura une demande, les réseaux criminels profiteront de la vente de biens illégaux, nous dit l’ONUDC. Et la demande n’est pas prête de s’arrêter, car l’évasion fiscale est la clé de voûte du blanchiment. Or son montant est estimé entre 17 000 et 26 000 milliards d’euros pour l’ensemble de la planète. Un véritable trou noir dans l’économie mondiale, peut-on lire    dans un article du Monde du 23 juillet 2012. D’autant que ces chiffres ne tiennent pas compte des actifs non-financiers des hyper-riches, comme les œuvres d’art, dont il a été question ces derniers jours. Chez nous, en 2007, la Cour des comptes parlait de 30 à 40 milliards d’évasion fiscale.

Florence Lamblin apparaît minuscule dans ce schéma. Est-elle coupable selon les critères de la loi ? Elle ignorait vraisemblablement que cet argent provenait de trafiquants de drogue, mais pouvait-elle ignorer que c’était de l’argent d’origine illicite ? À la justice de trancher. Mais son cas est emblématique. Par leurs agissements, des gens « honnêtes » participent au blanchiment de l’argent du crime.

Si l’on additionne l’ensemble des commissions versées pour payer les intermédiaires, l’ardoise finale peut atteindre 50 %. Ce sont donc des sommes colossales qui atterrissent dans la poche de ces petits malins en col blanc qui font le trait d’union entre l’argent sale et les banques. Grand naïf, j’aime à penser que ni eux ni ceux qui grugent le fisc ne sont conscients qu’ils sont un rouage d’un mécanisme criminel où chaque billet est tâché de sang.