L’autre jour, je reçois un courriel d’un ami qui est en train de créer sa maison d’édition numérique. Il m’annonce que mes livres étant dans le domaine public, il aimerait bien en inscrire un ou deux dans son portefeuille d’auteurs. Je sursaute. Dans le domaine public, mes livres ! En France, la propriété intellectuelle s’étend durant 70 ans après la mort de l’auteur. Ce qui me laisse un peu de temps… En poursuivant la lecture et en cliquant sur le lien qu’il m’indique (ici), je comprends mieux : dix de mes romans (et un ouvrage collectif) sont offerts aux enchères – ou presque. Ils font partie de la première liste de titres sélectionnés par un « conseil scientifique » parmi les livres du siècle dernier.
Ce que c’est de vieillir !
60 000 livres à l’encan – C’est ainsi que je découvre que le 21 mars 2013, le site ReLIRE de la Bibliothèque nationale de France (BNF) a publié une liste de 60 000 livres parus avant 2001 qui ne sont plus commercialisés. Ces livres sont offerts à qui veut les éditer sous forme électronique. Non pas pour être mis gratuitement à la disposition des lecteurs, mais pour être vendus. C’est l’aboutissement d’un accord secret ourdi en février 2011, qui a abouti à la loi du 1er mars 2012 sur « l’exploitation numérique des livres indisponibles du XX° siècle ». Quant au décret d’application, il date du 1er mars 2013. (Le joli mois de mars est le mois du salon du Livre.) En tout cas, un bel exemple de la continuité de l’État, puisque deux ministres de la Culture différents ont paraphé ces textes : Frédéric Mitterrand et Aurélie Filippetti.
Comme les ministres aiment bien donner leur nom à certaines lois, pour sourire, on pourrait dire qu’il s’agit de la loi Mi-Fi. Mais je ne suis pas sûr que les écrivains aient envie de sourire. Car, d’une certaine manière, quasiment en douce, on vient de les spolier de leur droit d’auteur.
Un procédé qui manque d’élégance – Le projet ReLIRE consiste à numériser d’office, et plus ou moins aux frais du contribuable, des livres que les éditeurs ont retiré de la vente (ce qui est le cas de la plupart des livres au bout de quelques années) pour qu’ils soient versés dans un fonds collectif : la Sofia (Société française des intérêts des auteurs de l’écrit). Agréée par le ministre de la Culture, la Sofia est gérée par la Société des gens de lettres et le Syndicat national de l’édition. Au bout de 6 mois, si les auteurs ne se sont pas manifestés, les éditeurs pourront piocher dans cette manne numérisée et éditer les titres de leurs choix. Du moins les « grands », car bien sûr il y aura un filtrage. Une manière comme une autre d’éloigner de ce beau monde tous les petits concurrents qui fleurissent sur le Web. Tout cela sans demander ni l’avis ni l’accord des auteurs ou de leurs ayants droit. Comme disait un vieil ami, lui-même éditeur, « L’édition serait un métier formidable s’il n’y avait pas les auteurs ». Grâce à la MI-FI, c’est fait.
Un objet immatériel – Le droit d’auteur, dit Franck Macrez, maître de conférences au CEIPI (Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle), a pour véritable objet l’œuvre de l’esprit, c’est-à-dire un objet immatériel. Or le législateur, en modifiant le Code de la propriété intellectuelle, l’a assimilé à un bien commercial. Et dorénavant, ce n’est plus l’auteur qui importe, mais l’exploitant. En droit pénal, lorsqu’un cambrioleur force une serrure, il commet un vol avec effraction. Mais aucun verrou ne peut protéger un « objet immatériel ». Seule la loi peut le faire.
C’est ainsi qu’aux États-Unis, un tribunal fédéral a estimé qu’il était interdit de revendre d’occasion un fichier MP3 acquis légalement. La personne qui télécharge une musique ou un livre numérique, ont dit les juges, devient seulement propriétaire du droit de les écouter ou de les lire. Alors qu’il est évidemment possible de revendre un disque ou un livre, objet matériel. Un coup dur pour l’entreprise ReDigi visée par cette décision de justice. Elle a fait appel. Il semble toutefois que la Cour de justice de l’Union européenne ait une opinion différente. Elle aurait repris à son compte un slogan de Mai-68 : il est interdit d’interdire.
Les écrivains, des nantis ? – En France, peu d’auteurs ont fait fortune grâce à leurs livres. Si certains parviennent à vivre de leur plume, c’est souvent en empruntant des chemins annexes, comme l’écriture de scénarios ou la traduction d’ouvrages étrangers. Mais pourquoi les écrivains refuseraient-ils que leur œuvre soit rééditée ? D’abord, parce que ce passage en force est inadmissible. Et ensuite, le procédé est grossier, malhonnête, et probablement anticonstitutionnel. En fait, cette décision politique droite-gauche est le résultat d’un lobbying pressant des éditeurs. Arc-boutés sur leur fonds de commerce, ils ont lutté des années contre le livre numérique avant de se rendre à l’évidence : le vent tourne. L’édition numérique est en train de révolutionner le monde littéraire. Alors, ils prennent le train en marche, piquant au passage l’idée de Google Books et implorant l’aide de l’État. Dans d’autres pays, les solutions ont été différentes. Au Québec, la situation est bien plus claire : un programme d’aide rembourse aux éditeurs une partie des frais de numérisation. Les Pays-Bas ont signé un accord avec Google pour numériser 80 000 livres anciens : une bibliothèque gratuite pour les étudiants, les chercheurs… Chez nous, on tape sur ceux qui ne sont pas organisés pour se défendre : les auteurs ; pour finalement créer avec des fonds publics une bibliothèque numérique qui sera payante.
La rébellion des tâcherons – Cependant, le ton monte chez les écrivains. Ainsi Didier Daeninckx refuse de se voir publié par un éditeur qu’il n’aurait pas choisi. Mais il refuse également de se plier au diktat de ReLIRE : remplir un formulaire, y joindre une photocopie de sa carte d’identité et justifier qu’il est bien l’auteur de ses propres livres. Onze fois, puisqu’il a onze titres dans la fameuse liste. Il s’est donc fendu d’un courrier recommandé pour s’opposer à la mise en ligne de ses romans. Réponse : « La Sofia vous notifiera, dans un délai maximum de 3 mois, le résultat de l’instruction de votre demande ». – Inutile de dire qu’il a les boules.
Les œuvres orphelines – On peut se demander si les autorités françaises n’ont pas cherché à couper l’herbe sous les pieds du Conseil de l’Union européenne. En effet, une directive de 2012 a établi un cadre juridique pour créer un fonds numérique européen des œuvres (livres, journaux, revues, enregistrements, films, etc.) protégées par les droits d’auteur mais dont les propriétaires ne peuvent être identifiés ou localisés. L’objectif étant de créer une bibliothèque numérique européenne (probablement) gratuite.
Somme toute, je pourrais être flatté d’avoir été distingué par un « conseil scientifique », mais je suis surtout en colère. Ces romans, peu importe qu’ils soient bons ou mauvais, je les ai portés, je les ai écrits. Des heures et des heures à tapoter sur un clavier. Parfois, ils m’ont fait rêver, souvent ils ont pourri mes nuits. Mais sur chacun j’ai écrit le mot fin, avec un petit pincement au cœur et la peur, comme un navigateur solitaire, de revenir sur la terre ferme. Certains ont trouvé leurs lecteurs. D’autres pas. Lorsque les éditeurs ont arrêté leur diffusion, j’ai récupéré mes droits. Je pensais donc être le seul à pouvoir en disposer. Eh ben, non !
Et qu’on ne vienne pas me parler de « livres orphelins ». Papa est toujours là !
24 réponses à “Projet ReLIRE : Hold-up sur les écrivains”
Je peux faire part en qualité d’ayant-droit en matière de littérature et de musique. La SACEM ne protège en rien les auteurs de musique ou de livres. C’est à ceux-ci qu’il convient de relever une infraction et, ENSUITE, la SACEM appuira la demande. Dans mon cas particulier, un éditeur a publié pendant 20 ans un livre de mon grand-père sans se préoccuper des ayant-droits. Au bout de 3 ans de procédure, un accord a permis de récupérer une somme ridicule et l’éditeur n’a pas eu de condamnation. On nous rebat les oreilles avec la lutte contre la piraterie et la défense des droits d’auteurs (discours des éditeurs et des maisons de disques) mais, en réalité, on défend les profits des éditeurs, les auteurs, on en a rien à foutre. En Espagne la SGAE (equivalent de la SACEM) a été dans la tourmente quand on a appris que son président et le CA se répartissaient des millions d’euros en toute impunité.
Conclusion:
A l’heure du numérique, les auteurs doivent s’auto-éditer sur internet et ne plus passer par des intermédiaires qui les exploitent et les grugent de toutes les manières possibles.
Bonjour,
Avez-vous du nouveau concernant ce projet? J’ai pour ma part fait opposition à la numérisation d’un roman paru en 2000. Et je viens à mon tour de recevoir la demande de photocopie de ma carte ID. On croit rêver! Savez-vous quelle est la proportion d’auteurs hostiles au projet? Voici le lien de l’article publié sur mon blog:
http://zozodalmas.blog.lemonde.fr/2009/06/09/les-faiences-bleues/
Bien cordialement,
Marie-Michèle Martinet
De mon côté, je ne vois pas la nécessité d’être publié chez un éditeur et d’ « essayer » de gagner quelque argent en écrivant.
Ceci n’engage que moi, certes, de ne pas présenter mes écrits chez un éditeur.
La raison en est simple : il faut écrire par besoin, parce qu’on a quelque chose à dire, sans penser au rendement financier.
Tant mieux si d’autres s’y intéressent et si un hypothétique succès vient. Pour certains, c’est rapide, pour d’autres comme pour Stendhal cela a pris cinquante ans.
Gustave Flaubert disait : « Écrire n’est pas un but mais un conséquence ! »
Je souhaiterais que tout le monde, ou presque, résonne comme moi : se moquer des droits d’auteurs et ne pas attacher d’importance à ce que peut rapporter un roman ou un écrit d’autre facture.
Mes écrits, publiés sur « Récits curieux & Poésies » appartiennent à tous et je donne licence à tous les lecteurs de mon blog/site de copier, changer, modifier ou vendre (pourquoi pas ?) mes écrits.
Faites un tour sur « Récits curieux & Poésies », bonne lecture, amusez-vous bien, le but essentiel de l’écrit étant de distraire ses contemporains.
J’ai déjà fait le compte suivant : chez un éditeur, combien de lecteur vont vous lire ? Je dis lire, sans vous rapporter de l’argent ! Être lu est le principal. J’ai été lu en France, au Québec, à La Réunion, en Belgique et autres pays francophones par blog/site interposé.
À 67 ans –– et bien avant –– je n’ai jamais souhaité vivre de ma plume.
D’ailleurs, je ne suis ni écrivain ni romancier mais un simple « raconteur d’histoires ».
Cordialement,
Avec toute ma sympathie,
Christian Jean Collard
Cher Christian Jean Collard, Ami, frangin de la plume :
J’agrée complètement à une partie de votre propos. Certes, le désintérêt que vous mettez à la valeur économique de l’écrit est fort agréable.
Néanmoins, je ne vous suppose pas rentier ; et il y a bien eu des moments dans votre existence où vous avez dû travailler pour gagner votre vie. De manière provocante, cette petite question : qu’avez-vous fait de votre salaire ?
Mais… je ne crois pas qu’il s’agisse là du propos de notre hôte, le sieur Mo, Sans être une huile, je crois, Mo dépeint plutôt un acte scélérat qui se voudrait légal : la « suppression » du droit d’auteur par impossibilité de donner son accord ou non. Cette loi, de surcroît, est passé en catimini ; sans doute histoire de bafouer un peu plus les droits, chèrement acquis, en règle générale.
Vous avez quelque part raison : si l’écrit est une création, toute création n’appartient à personne ; qu’il s’agisse d’un bien ou d’un enfant qu’on mettrait au monde. Mais enfin, revenir sur des droits passés ?! D’autant que l’absence de rétrocession des DA aux ayants droits constitue un lèse, une amputation d’héritage ; quand bien même cet héritage est maigrelet. Car quand on parle droits d’auteur ! On a des soucis à se faire et après 1000 heures de travail (minimum) sur un bouquin de 250 pages, je trouve assez indécent que d’autres se paient sur la bête. Nous ne sommes pas « le petit cheval d’Orwel » !
Si écrire n’est qu’ « une conséquence », alors pourquoi vouloir être lu ? Le partage me direz-vous ! Tout dépend de ce qu’on écrit, vous répondrai-je ; il y a des misères que je n’ai envie de partager avec personne, ni même de garder pour moi.
Quant au don auquel vous faites référence, c’est bien : mais d’autres en ont « crevé » de ce don. Alors, faut pas prendre les gens que pour des…
Concernant cette loi encore, et certainement bien d’autres qui nous sont passées sous le nez et dont nous avons découvert les affres une fois que nous y avons été confrontées, sincèrement, je ne vois pas pourquoi on se ferait de la thune-mon-frère sur mon paletot, alors que je devrais me contenter du don et continuer de porter une nippe dont même pas un char-clo ne voudrait.
Enfin, avec des raisonnements comme le vôtre, tout à fait fraternellement, je vous le dis : on comprend mieux la misère des Monet, Manet et autres chantres du pinceau. La pauvreté et le don à tout crin, pourquoi pas : mais ça s’appelle du communisme. On a bien vu ce que ça pouvait donner ailleurs et ça n’en a pas empêché certains de s’en mettre plein les fouilles.
Vous qui semblez avoir une âme progressiste, croyez vous que c’est en tirant sur la corde déjà bien usée qu’on parviendra au bonheur ?
Bonne plume à vous. J’espère que la finesse de vos écrits ressemble au coup de pub que vous venez de vous faire pour que vive votre blog !
ça ça résonne !
hold up rapide sur tous les biens du monde par ceux qui en tirent profit à grande échelle, il est déjà tard pour réagir
En qualité de lecteur glouton j’aime pas que l’on trompe mes cuisiniers.
Autrement dit j’ai passé quelques heures avec quelqu’un qui m’a raconté une histoire, appris des choses, rendu moins bête, plus rêveur, voire m’a simplement fait passer une insomnie … bon ou mauvais, je lui doit ça.
Il n’a pratiquement rien touché de ce que j’ai versé au libraire. Aussi je compte sur la masse de ceux qui l’on lu, comme moi, pour lui permettre de recommencer et le remercier en le payant décemment à plusieurs. Une mutualisation du mécénat en quelque sorte.
Camarades mécènes : on va nous gruger. Nous sommes solidaires ! C’est sérieux.
L’était pas au Fouquet’s celui qui a rédigé le projet de loi en question ? avec ceux qui visaient les sous des mutuelles, les sous de la déréglementation, les sous des impots qu’ils voulaient plus payer, les sous des assistés, les sous du bradage des entreprises, les sous des marchés d’enquêtes d’opinion de l’Elysée …
Bon … j’arrête, je vais être contre-productif en m’aliénant ceux qui tiennent les clefs des coffres.
Pour comprendre les enjeux et le scandale juridique, lire l’article de Franck Macrez : http://franck.macrez.net/wp-content/uploads/2012/04/Chron12_Mise-en-page-1.pdf
Cette étude extraite d’une revue des plus sérieuses en la matière mérite une lecture. Pour les lecteurs pressés, recommandons la dernière page, le paragraphe avant la conclusion notamment, qui explique comment le droit d’auteur est en quelque sorte « renversé », avec la nécessité de faire la preuve de l’absence de cession – par construction quasi impossible.
Quant à la conclusion, elle est sévère :
“La présomption de titularité des droits d’exploitation sur l’œuvre au profit de son proprié- taire naturel est réduite à néant. Que reste-t-il du droit d’auteur ?”
Et notez bien qu’il ne s’agit pas d’un article polémique, mais bien de celui d’un maître de conférences en droit, tout ce qu’il y a de plus argumenté.
les livres seront de + en + vendus numérisés, et seront piratés comme les films et la musique.
quelle est la meilleure solution ? (pas de pister les internautes en tout cas).
il faudra bien un accès moins cher aux œuvres et une redistribution.
« Malgré tous ces défauts, le texte européen est infiniment préférable à la loi
française sur les œuvres indisponibles, qui ne crée que des droits d’exploitation commerciale, interdit de fait les usages non marchands, spolie les auteurs en ne leur laissant qu’une possibilité d’opt-out, et prive le public de la disponibilité des œuvres. Les œuvres orphelines relèvent d’un tout autre traitement que les œuvres indisponibles. Pour ces dernières, c’est aux auteurs qu’il faut donner du pouvoir, par le contrat séparé et à durée limitée pour l’édition numérique et par le retour systématique des droits aux auteurs dans le cas de l’édition papier »
la quadrature du net :
http://www.laquadrature.net/fr/droit-dauteur-en-europe-nous-avons-besoin-dactions-pas-de-consultations
propositions de la quadrature du net :
http://www.laquadrature.net/files/%C3%89l%C3%A9ments_pour_la_r%C3%A9forme_du_droit_d_auteur_et_des_politiques_culturelles_li%C3%A9es.pdf
la résistance : éditer avec des pseudos et se faire payer ses droits, dans des paradis fiscaux !
ça le fait pas ?
Ceux qui vont encore plus morfler, ce sont les imprimeurs. Mais on leur fera passer la pilule en disant que c’est écologique, le numérique. Les imprimeurs feront des chômeurs et Paul Emploi ira se rhabiller.
Et quand on aura épuiser toutes les bonnes idées, on éditera des pamphlets et des tracts pro-révolutionnaires qu’on diffusera sous le manteau.
300 ans pour redevenir des bêtes ! tout de même ! Bientôt quand on demandera à quelqu’un s’il va bien, on s’entendra répondre : « Tu fais une enquête sur le trou de la Sécu ? »
On n’aura plus le droit de penser et encore moins de l’exprimer. Mais via le net… toutes nos pensées trouveront un écho dans les oreilles de Mydas. Et les rois condamneront les résistants !
Société de Daube !
Pas mal !
Et alors qu’on apprend au citoyen lambda à être franc et honnête, on s’aperçoit que les ministres, eux, font les choses en lousdé.
Tout ça pour laisser… un nom ! Du coup, cette loi-décret que notre hôte appelle « MI-FI »… et tout le monde y pense,
cette loi laissera les auteurs mi-fi-guemiraisin
Sans compter… si je puis dire, sans compter qu’il y aura ENCORE du copinage et de la rétribution à la tête de l’auteur.
C’est exactement la même chose pour la sacem et consort, ce dont parle le commentateur et éditeur et journaliste : michel moutet, lorsqu’il parle de SOFIA.
Oui, Michou Bidou, c’est d’un orgueil non seulement outrecuidant, mais aussi méprisant.
Et on comprend tout à coup, pourquoi avec tous ces « montages financiers » pour récolter de la thune-mon-frère, les artistes peintres ont des honneurs posthumes. De leur vivant, ils crèvent la faim.
J’ai pas tout compris….
un auteur publié il y a plus de 10 ans…. et dont le livre ne fait plus l’objet de commercialisation serait mis en vente via RELIRE… et rémunéré…
Cela me parait plutot pas mal….
– etre accessible à mes lecteurs….
– etre rémunéré….
Bon d’accord, le procedé me parait peu elegant… la rémunération faible….
Mais de quoi se plaignent vraiment les auteurs ?
Si j’ai bien compris, ils se plaignent avant tout qu’on leur enlève le droit de tout créateur, celui d’autoriser la divulgation de son œuvre expressément (et non tacitement). Peut-être aussi le droit moral est-il en cause : avec quelle couverture, quelle présentation, et dans quelle collection serait republié le texte ? Enfin, pour les héritiers (ayants droit), le simple fait que leur recherche ne soit pas une obligation (contrairement aux œuvres audiovisuelles par exemple), ouvre la porte à des exploitations « en catimini » si l’on peut dire…
Dès lors que l’oeuvre ne fait plus l’objet de commercialisation, le contrat d’édition devrait, de fait, cesser. Un constat d’indisponibilité devrait compter comme preuve de la faute de l’éditeur.
Au contraire, dans le nouveau dispositif, l’éditeur en faute est récompensé par une autorisation de commercialiser le livre au format numérique.
A tout le moins, le choix aurait dû être laissé aux auteurs de reprendre l’intégralité des droits sur les oeuvres sur constat d’indispo.
« plus ou moins aux frais du contribuable » : la formule est élégante, mais « plus ou moins » me semble de trop.
Quant à la SOFIA (quelle prétention dans le sigle, n’est-ce pas ?), n’est-elle pas de fait un fermier général. Ah, l’Ancien Régime…
Le pitch court possible à tirer de cette histoire :
Un commissaire de police à la retraite s’allie à un ex-Inspecteur pour récupérer son bien volé par l’État.
Cela sonnerait comme scénario.
Même Olivier Marchal n’y aurait pas pensé.
Amitié à toi.
Entièrement d’accord avec vous, c’est une honte de forcer un auteur à être réédité sans avoir choisi de rééditer, sans avoir choisi l’éditeur, sans pouvoir ajouter de notes ou retoucher son oeuvre, sans avoir négocié le montant des droits… et d’imposer à l’auteur des démarches administratives pour éviter cela.
Cela implique qu’après avoir publié, un auteur soit pour le restant de son existence sur le qui-vive et doive surveiller un obscur site internet (quel que soit son état de santé, son âge, sa localisation géographique, son choix de rester « déconnecté »…), sans quoi il peut se voir imposer éviter ce dont il ne veut pas.
Cela manifeste un mépris total de la notion de propriété intellectuelle.
Cela dit, cher Georges Moréas, s’il est permis de vous taquiner : êtes-vous sûr de disposer des droits des illustrations que vous utilisez sur votre blog ? : )
Pour ce billet, je crois que oui. A moins qu’il existe des droits sur les affiches de Mai-68… C’est vrai qu’au début de ce blog, je faisais moins attention. Aujourd’hui, Le Monde veille !
La lecture de la loi n’est pas toujours aisée. Voici des extraits de l’article L134-3 :
“Lorsqu’un livre est inscrit dans la base de données […] depuis plus de six mois, le droit d’autoriser sa reproduction et sa représentation sous une forme numérique est exercé par une société de perception et de répartition des droits […] la reproduction et la représentation du livre sous une forme numérique sont autorisées, moyennant une rémunération, à titre non exclusif et pour une durée limitée à cinq ans, renouvelable.”
Il semble donc bien que la « société de perception » se substitue aux auteurs, qu’elle percevra une « rémunération », sans qu’on en connaisse l’ordre de grandeur. Par la suite, les ayants droit devraient pouvoir toucher ces sommes, un peu comme à la SACEM pour la musique, mais ce n’est pas clair à la lecture… Tout juste est-il précisé plus loin que les droits non réclamés seraient affectés à des actions en faveur du livre et de l’écrit.
NB : en tant qu’éditeur, le signataire de ce commentaire précise qu’il n’envisage pas d’éditer des livres numériques dans ce cadre.
Un éclaircissement, je vous prie :
Si une œuvre est rééditée numériquement (quasiment de force, ce qui n’est assurément pas acceptable, nous l’avons compris), l’auteur doit-il au moins être rétribué ? Et de combien, puisqu’il ne choisit pas son éditeur ?
Autre chose : je retente de commenter sous mon nom, pour voir si aujourd’hui aussi, cela fait sauter les blogs du Monde par une erreur 403. Trois fois de suite l’autre jour, en mettant 10 secondes pour re-coller mon message et planter les blogs, je n’ai pas de doutes.
Si l’auteur se manifeste il sera rétribué, mais de combien ? Mystère. Tout cela semble improvisé. Et ne faites plus sauter Le Monde, hein !